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  • GCItem du Guide CCUAApprovisionnements- prix ferme

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1026A/14
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Cession de contrats et sous-traités 04 Exécution de l'ouvrage 05 Devis, dessins, etc. 06 Inspection 07 Acceptation et titre de propriété 08 Garantie 09 ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- formule détaillée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9601/20
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Modifications et renonciations 05 Exécution des travaux 06 Respect du droit applicable 07 Devis 08 Sous-traitance 09 ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- Recherche et développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9624/18
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Modifications et renonciations 05 Exécution des travaux 06 Respect du droit applicable 07 Sous-traitance 08 ...

  • GCItem du Guide CCUALogiciels sous licence

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-4/5
    9601-4 00 (2005-06-10) Logiciels sous licence Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Octroi d'une licence 03 Licence d'ordinateur personnel 04 Licence restreignant l'utilisation à un ordinateur désigné 05 Licence ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- Services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9676/18
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Modifications et renonciations 05 Exécution des travaux 06 Respect du droit applicable 07 Sous-traitance 08 ...

  • GCItem du Guide CCUAApprovisionnements- remboursement des frais

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1026B/13
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Cessions de contrats et sous-traités 04 Escomptes 05 Exécution de l'ouvrage 06 Devis, dessins, etc. 07 Inspection 08 Acceptation et titre de propriété 09 ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- biens ou services (complexité moyenne)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2010/5
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Exécution des travaux 05 Contrats de sous-traitance 06 Retard justifiable 07 Inspection, acceptation et ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- Traduction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/TRA-95/16
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Modifications 05 Exécution des travaux 06 Inspection des travaux 07 Respect du droit applicable 08 Sous-traitance 09 ...

  • GCItem du Guide CCUAConstruction de navires- remboursement des coûts

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/1033/3
    1033 00 (2004-12-10) Construction de navires- remboursement des coûts Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Main-d'oeuvre 03 Surveillance et conduite des travaux 04 L'inspecteur juge en dernier ressort des travaux, des ...

  • GCItem du Guide CCUARecherche et développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9329-4/1
    9329-4 01 (06/91) Interprétation (1) Sauf incompatibilité avec le contexte, a) l'expression « Conditions générales » signifie les conditions générales de base, Formule détaillée, DSS-MAS 9329-1, pour (Appro) les contrats du ministère de et Services;s ...

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