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Affichage des items 1 à 6 de 6 pour 1990.

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  • GCOffres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement CANACOM INC (EN966-140305/171/ZF)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/EN966-140305-171-ZF
    Description
    SERVICES DE TRADUCTION - CET ARRANGEMENT EN MATIÈRE D’APPROVISIONNEMENT EST POUR L’USAGE EXCLUSIF DU BUREAU DE LA TRADUCTION.
    Nom commercial du fournisseur
    Canacom inc.
    Dénomination sociale du fournisseur
    Société canadienne de traduction Canacom (1990) inc.
    Description du NIBS
    R109D : Services de traduction
    Numéro d'accord
    EN966-140305/171/ZF
    Utilisateur final
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
    Région de livraison
    Région de la capitale nationale

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Législation du travail de l'Ontario

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/4/6
    Aperçu Le 5 novembre 1992, le projet de loi 40 de l'Ontario recevait la sanction royale. Cette loi comprenait certaines modifications à la Loi sur les normes d'emploi qui visait à protéger les emplois et les avantages des travailleurs qui fournissent, ...

  • GCNIBS Bateaux divers

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/1990-0
    Titre
    1990: Bateaux divers
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Bateaux divers

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/1990
    Titre
    1990: Bateaux divers
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCItem du Guide CCUAInstructions pour l'expédition- Europe

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0035D/1
    1. Pour les contrats attribués au nom du ministère de la Défense nationale au Royaume-Uni, en Irlande et dans les pays scandinaves, la livraison s'effectuera franco transporteur (FCA)_____ conformément aux INCOTERMS 1990, et par la suite, l'expédition à ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions pour l'expédition- Europe

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0035D/2
    1. Pour les contrats attribués au nom du ministère de la Défense nationale au Royaume-Uni, en Irlande et dans les pays scandinaves, la livraison s'effectuera franco transporteur (FCA)_____ conformément aux INCOTERMS 1990, et par la suite, l'expédition à ...

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