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  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Communiqué d'interprétation des coûts- Numéro 11 Remboursements à l'entrepreneur du surplus de la caisse de pension de retraite

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/10/5/11
    Cette annexe a été supprimée conformément à l' Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices. L'annexe 10.5.11 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2023-1. ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Communiqué d'interprétation des coûts- Numéro 09 Frais de représentation et de commercialisation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/10/5/9
    Cette annexe a été supprimée conformément à l' Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices. L'annexe 10.5.9 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2023-1. ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Communiqué d'interprétation des coûts- Numéro 03 Coûts de location

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/10/5/3
    Cette annexe a été supprimée conformément à l' Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices. L'annexe 10.5.3 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2023-1. ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Communiqué d'interprétation des coûts- Numéro 05 Dépenses du siège social

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/10/5/5
    Cette annexe a été supprimée conformément à l' Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices. L'annexe 10.5.5 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2023-1. ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Communiqué d'interprétation des coûts- Numéro 04 Frais de déplacement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/10/5/4
    Cette annexe a été supprimée conformément à l' Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices. L'annexe 10.5.4 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2023-1. ...

  • GCSection du Guide des approvisionnements Risques commerciaux généraux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/65/25
    Consulter la section 5.2.2, Élément de bénéfice négocié : Risque commercial général du Guide à l’intention des praticiens sur l’établissement des prix en approvisionnement pour en savoir plus au sujet du risque commercial général. De même, le Modèle de ...

  • GCSection du Guide des approvisionnements Outillage spécial de production et matériel spécial d'essai

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/60
    Cet article a été supprimé conformément à l' Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices. La section 10.60 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2023-1. ...

  • GCSection du Guide des approvisionnements Prix de transfert

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/55
    Cet article a été supprimé conformément à l' Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices. La section 10.55 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2023-1. ...

  • GCSection du Guide des approvisionnements Analyse de prix

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/50/15
    Avec la publication de l’ Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices, le contenu de cet article a été révisé et intégré à l’ Annexe 10.3.3. Le contenu désuet de la section 10.50.15 a été supprimé, mais est disponible à des fins de consultation ...

  • GCSection du Guide des approvisionnements Besoins non concurrentiels de biens et(ou) services non commerciaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/50/5
    Avec la publication de l’ Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices, le contenu de cet article a été révisé et intégré à l’ Annexe 10.3.2. Le contenu désuet de la section 10.50.5 a été supprimé, mais est disponible à des fins de consultation ...

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