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  • GCItem du Guide CCUAServices d'élaboration ou de modification de logiciels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-2/3
    9601-2 00 (2004-12-10) Services d'élaboration ou de modification de logiciels Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation Partie I- Élaboration de la conception détaillée 02 Champ d'application de la partie I 03 Spécifications ...

  • GCItem du Guide CCUAPrix- établissement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0408D/1
    1. L'entrepreneur recevra des avances d'un montant égal à_____ $. Le paiement se fera en cinq versements égaux de_____ $ chacun, de la fin de décembre à avril inclusivement. Si l'entrepreneur ne remplit pas ses engagements (tel que spécifié sous le titre « ...

  • GCItem du Guide CCUAPrix pour évaluation

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C0412T/2
    1. Travaux a) Pour les travaux stipulés à_____, un prix ferme de:_____$ b) Taxe sur les produits et services (TPS) à 7 p. 100 de a):_____$ c) Taxe de vente harmonisée (TVH) à 15 p. 100 de a):_____ d) Prix total pour les travaux, TPS ou TVH incluse s'il y ...

  • GCItem du Guide CCUABlanchissage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B6812D/2
    EXIGENCE: En ce qui concerne le blanchissage d'articles conformément à l'annexe «A», au fur et à mesure des besoins. 1. Les prix devront englober: a) le ramassage et la livraison des vêtements; b) les réparations mineures devant être effectuées, par ...

  • GCItem du Guide CCUAQuantité- garantie (85 p.100)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7802D/2
    1. Pourvu que le Canada garantisse d'accepter 85 p. 100 des quantités maximums spécifiées, l'entrepreneur s'engage à: a) être prêt à fournir, au cours de la période spécifiée, les 15 p. 100 restants, et b) donner au Canada une option irrévocable d'acheter ...

  • GCItem du Guide CCUAManquants, fournitures du Canada

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B6300C/2
    L'entrepreneur se conformera aux directives d'approvisionnement des Forces canadiennes qui seront données par l'Agence des services techniques concernant l'appel, le traitement, le classement et la tenue à jour des dossiers relatifs aux fournitures ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions aux soumissionnaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9027T/1
    TOUT CONTRAT CONSECUTIF A LA PRESENTE RENFERMERA LES CLAUSES SUIVANTES: Si l'Entrepreneur n'exécute pas les travaux conformément aux spécifications, et si ce défaut n'est pas corrigé dans les deux (2) jours ouvrables, ou si la même plainte est présentée ...

  • GCItem du Guide CCUA

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/DMLTR/4
    Travaux publics et Services Public Works and Government gouvernementaux Canada Services Canada Sous-ministre Deputy Minister Sous-receveur général Deputy Receiver General du Canada of Canada Ottawa, Canada K1A 0S5 Le 15 septembre 1997 Le présent guide a ...

  • GCItem du Guide CCUAApprovisionnements- remboursement des frais

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1026B/13
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Cessions de contrats et sous-traités 04 Escomptes 05 Exécution de l'ouvrage 06 Devis, dessins, etc. 07 Inspection 08 Acceptation et titre de propriété 09 ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- biens ou services (complexité moyenne)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2010/5
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Exécution des travaux 05 Contrats de sous-traitance 06 Retard justifiable 07 Inspection, acceptation et ...

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