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  • GCItem du Guide CCUACapacité financière

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9033T/5
    1. Exigences en matière de capacité financière: Le soumissionnaire doit avoir la capacité financière nécessaire pour entreprendre ce besoin. Afin d'évaluer la capacité financière du soumissionnaire, l'autorité contractante pourrait, dans un avis écrit à l ...

  • GCItem du Guide CCUAAchat ou location de matériel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-1/5
    Remarques: Utiliser la DSS-MAS 9601-1 avec la DSS-MAS 9601 ou la DSS-MAS 9601-10 pour l'achat ou la location de matériel. Si un logiciel doit être livré dans le cadre du contrat, y compris tout logiciel nécessaire au fonctionnement du matériel, la DSS-MAS ...

  • GCItem du Guide CCUAAchat ou location de matériel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-1/6
    9601-1 00 (2004-12-10) Achat ou location de matériel Remarques: Utiliser les conditions générales supplémentaires 9601-1 avec les conditions générales 9601 ou 9601-10 pour l'achat ou la location de matériel. Si un logiciel doit être livré dans le cadre du ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- demande d'offres à commandes- biens ou services- besoins concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2006/3
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada Code de conduite pour l'approvisionnement Renseignements généraux 01 Numéro d'entreprise- approvisionnement 02 Instructions, clauses et conditions uniformisées 03 Définition d'offrant 04 Présentations des ...

  • GCItem du Guide CCUAServices d'élaboration ou de modification de logiciels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-2/1
    9601-2 00 (01/01/94) SERVICES D'ÉLABORATION OU DE MODIFICATION DE LOGICIELS 01 Interprétation PARTIE I- ÉLABORATION DE LA CONCEPTION DÉTAILLÉE 02 Champ d'application de la partie I 03 Spécifications fonctionnelles 04 Spécifications de la conception ...

  • GCItem du Guide CCUAServices d'élaboration ou de modification de logiciels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-2/2
    9601-2 00 (16/02/98) SERVICES D'ÉLABORATION OU DE MODIFICATION DE LOGICIELS Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation PARTIE I- ÉLABORATION DE LA CONCEPTION DÉTAILLÉE 02 Champ d'application de la partie I 03 Spécifications ...

  • GCItem du Guide CCUALogiciels sous licence

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-4/1
    - 4 00 (01 / 12 / 94) LOGICIELS SOUS LICENCE Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Octroi d'une licence 03 Licence d'ordinateur personnel 04 Licence restreignant l'utilisation à un ordinateur désigné 05 Licence spécifique à un ...

  • GCItem du Guide CCUALogiciels sous licence

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-4/2
    - 4 00 (31 / 03 / 95) LOGICIELS SOUS LICENCE Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Octroi d'une licence 03 Licence d'ordinateur personnel 04 Licence restreignant l'utilisation à un ordinateur désigné 05 Licence spécifique à un ...

  • GCItem du Guide CCUALogiciels sous licence

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-4/3
    9601-4 00 (16/02/98) Logiciels sous licence Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Octroi d'une licence 03 Licence d'ordinateur personnel 04 Licence restreignant l'utilisation à un ordinateur désigné 05 Licence spécifique ...

  • GCItem du Guide CCUALogiciels sous licence

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-4/4
    9601-4 00 (2004-12-10) Logiciels sous licence Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Octroi d'une licence 03 Licence d'ordinateur personnel 04 Licence restreignant l'utilisation à un ordinateur désigné 05 Licence ...

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