Recherche

Attention! AchatsCanada est la nouvelle source officielle des avis d’appel d’offres et d’adjudication pour le gouvernement du Canada. Cela signifie que vous pouvez maintenant rechercher et soumissionner sur les appels d'offres affichés sur AchatsCanada.

Fournisseurs inscrivez-vous aujourd’hui!

Inscrivez-vous maintenant pour vous assurer de faire la transition vers le nouveau service d'approvisionnement du gouvernement du Canada. Découvrez comment commencer.

Nouveau! La lettre des contrats octroyés a été redirigée à un nouvel emplacement sur le site web d’AchatsCanada.

Filtrez vos résultats

Données sur l'approvisionnement

Biens et services

United Nations Standard Products and Services Code

Emplacement

Ministère

Nom normalisé du fournisseur

Politique et soutien

Résultats de la recherche

Recevez des avis pour ce résultat de recherche :   Avis par courriel    flux RSS    flux Atom
Pour plus d'informations sur les notifications, consulter la page Surveiller les occasions d'affaires

Affichage des items 1841 à 1850 de 2217 pour 15.

En choisissant une option « Résultats par page » ou « Trier les résultats par », les résultats de votre recherche seront automatiquement mis à jour.

  • GCItem du Guide CCUAAchat de produits et de services offerts dans le commerce

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9329/5
    9329 00 (15/06/98) Achat de produits et de services offerts dans le commerce Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Garantie 03 Propriété de l'ouvrage, acceptation et risque 04 Paiement 05 Inexécution du contrat et ...
  • GCItem du Guide CCUAAchat de produits et de services offerts dans le commerce

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9329/6
    9329 00 (01/12/00) Achat de produits et de services offerts dans le commerce Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Garantie 03 Propriété de l'ouvrage, acceptation et risque 04 Paiement 05 Inexécution du contrat et ...
  • GCItem du Guide CCUAAchat de produits et de services offerts dans le commerce

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9329/7
    9329 00 (14/05/04) Achat de produits et de services offerts dans le commerce Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Garantie 03 Propriété de l'ouvrage, acceptation et risque 04 Paiement 05 Inexécution du contrat et ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- Formule detaillée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9601/1
    9601 00 Conditions générales- Formule détaillée 04/92 Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Qualité de l'entrepreneur 04 Modifications et renonciations 05 Exécution des travaux 06 Respect du droit applicable 07 ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- Formule detaillée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9601/2
    9601 00 Conditions générales- Formule détaillée 01/12/92 Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Qualité de l'entrepreneur 04 Modifications et renonciations 05 Exécution des travaux 06 Respect du droit applicable ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- Formule detaillée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9601/3
    9601 00 Conditions générales- Formule détaillée 04/01/94 Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique 04 Modifications et renonciations 05 Exécution des travaux 06 Respect du droit applicable 07 ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- Formule detaillée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9601/4
    9601 00 Conditions générales- Formule détaillée 01/06/94 Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique 04 Modifications et renonciations 05 Exécution des travaux 06 Respect du droit applicable 07 ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- Formule detaillée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9601/5
    9601 00 (01/12/94) CONDITIONS GÉNÉRALES- FORMULE DÉTAILLÉE Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique 04 Modifications et renonciations 05 Exécution des travaux 06 Respect du droit applicable 07 ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- Formule détaillée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9601/6
    9601 00 (31/03/95) CONDITIONS GÉNÉRALES- FORMULE DÉTAILLÉE Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique 04 Modifications et renonciations 05 Exécution des travaux 06 Respect du droit applicable 07 ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- Formule détaillée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9601/7
    9601 00 (01/05/96) CONDITIONS GÉNÉRALES- FORMULE DÉTAILLÉE Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique 04 Modifications et renonciations 05 Exécution des travaux 06 Respect du droit applicable 07 ...

Les données relatives aux appels d'offres comprennent une License du gouvernement ouvert – Canada qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant la reproduction commerciale sur la page des modalités du site Achatsetventes.gc.ca pour plus de renseignements.