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  • GCItem du Guide CCUAAnnulation des vols

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K0022C/2
    Ajoutez aux conditions générales 9076 du MAS, comme à l'alinéa (3) au paragraphe 15, ce qui suit: "(3) Si le Transporteur a soumis au Canada une politique applicable en cas de résiliation qui est acceptable pour le Canada, l'alinéa (b) du paragraphe (2) ne ...

  • GCItem du Guide CCUASubst. des conditions d'une prop. intel.

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/K/K3400D/3
    La clause_____ (NUMÉRO),_____ (TITRE), mentionnée dans le présent document, remplace les dispositions suivantes des conditions générales et des conditions générales supplémentaires s'il y a lieu: [SUPPRIMER LES CONDITIONS QUI NE S'APPLIQUENT PAS, DE MEME ...

  • GCItem du Guide CCUACorporation commerciale canadienne

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/CCC50/1
    CCC50 00 Corporation commerciale canadienne 04/92 Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs de la Corporation 03 Cession et sous-traitance 04 Exécution des Travaux 05 L'Inspecteur est le juge définitif des Travaux 06 Réfection ...

  • GCItem du Guide CCUACorporation commerciale canadienne

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/CCC50/2
    CCC50 00 Corporation commerciale canadienne 01/06/94 Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs de la Corporation 03 Cession et sous-traitance 04 Exécution des Travaux 05 L'Inspecteur est le juge définitif des Travaux 06 Réfection ...

  • GCItem du Guide CCUACorporation commerciale canadienne

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/CCC50/3
    CCC50 00 (06/06/94) Corporation commerciale canadienne Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs de la Corporation 03 Cession et sous-traitance 04 Exécution des Travaux 05 L'Inspecteur est le juge définitif des Travaux 06 ...

  • GCItem du Guide CCUACorporation commerciale canadienne

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/CCC50/4
    CCC50 00 (16/02/98) Corporation commerciale canadienne Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs de la Corporation 03 Cession et sous-traitance 04 Exécution des travaux 05 L'Inspecteur est le juge définitif des ...

  • GCItem du Guide CCUACorporation commerciale canadienne

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/CCC50/5
    CCC50 00 (12/05/00) Corporation commerciale canadienne (contrats autres que de défense) Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs de la Corporation 03 Cession et sous-traitance 04 Exécution des travaux 05 L ...

  • GCItem du Guide CCUACorporation commerciale canadienne

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/CCC50/6
    CCC50 00 (01/12/00) Corporation commerciale canadienne (contrats autres que de défense) Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs de la Corporation 03 Cession et sous-traitance 04 Exécution des travaux 05 L ...

  • GCItem du Guide CCUAMatériaux d'emballage en bois

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D2025C/1
    Tous les matériaux d'emballage en bois utilisés dans l'expédition internationale doivent être conformes aux « Directives pour la réglementation de matériaux d'emballage à base de bois dans le commerce international »- NIMP No. 15 (Normes internationales ...

  • GCItem du Guide CCUACote de priorité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C2800C/5
    Comme le Canada conduit des activités dans le cadre du Système américain régissant les priorités et les attributions en matière de défense, le présent contrat de défense peut porter une cote de priorité. L'agent des priorités et des attributions de défense ...

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