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  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux soumissionnaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R5110T/5
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada IG01 La soumission IG02 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG03 Taxe sur les produits et services/Taxe de vente harmonisée IG04 Taxe de vente du Québec IG05 Liste des sous-traitants et ...

  • GCItem du Guide CCUASpécifications de l'ONGC

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4003T/2
    Un exemplaire de la_____, dont il est question aux présentes, peut être obtenu par le: Comptoir de vente de l'Office des normes générales du Canada 15ième étage 222, rue Queen Ottawa (Ontario) Adresse postale: Ottawa, Canada K1A 1G6 Téléphone: (613) 941 ...

  • GCItem du Guide CCUASpécifications de l'ONGC

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B4003T/3
    Un exemplaire de la_____, dont il est question aux présentes, peut être acheté auprès du: Comptoir de vente de l'Office des normes générales du Canada 222, rue Queen 15ième étage Ottawa (Ontario) Adresse postale: Ottawa, Canada K1A 1G6 Téléphone: (613) 941 ...

  • GCItem du Guide CCUAManquants, fournitures du Canada

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B6300C/1
    L'Entrepreneur se conformera aux instructions de logistique des Forces canadiennes qui seront données par l'agence des services techniques concernant l'appel, le traitement, le classement et la tenue à jour des dossiers relatifs aux fournitures nécessaires ...

  • GCItem du Guide CCUABlanchissage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B6812D/1
    EXIGENCE: EN CE QUI CONCERNE LE BLANCHISSAGE D'ARTICLES CONFORMÉMENT À L'ANNEXE «A», AU FUR ET À MESURE DES BESOINS. LES PRIX DEVRONT ENGLOBER: a) le ramassage et la livraison des vêtements; b) les réparations mineures devant être effectuées, par exemple, ...

  • GCItem du Guide CCUAOutillage pour insignes de métal

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7009D/1
    1. L'outillage requis pour compléter le travail du contrat (énuméré ci-dessous) sera fourni FOB destination par le ministère de la Défense Nationale (MDN). Les emporte-pièces ne seront pas fournis. 2. On prévoit que l'outillage sera disponible quinze (15) ...

  • GCItem du Guide CCUAOutillage pour insignes de métal

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7009D/2
    1. L'outillage requis pour compléter le travail du contrat (énuméré ci-dessous) sera fourni FOB destination par le ministère de la Défense Nationale (MDN). Les emporte-pièces ne seront pas fournis. 2. On prévoit que l'outillage sera disponible quinze (15) ...

  • GCItem du Guide CCUAQuantité- garantie (85 p.100)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B7802D/1
    Pourvu que le Canada garantisse d'accepter 85 p. 100 des quantités maximums spécifiées, l'Entrepreneur s'engage (1) à être prêt à fournir, au cours de la période spécifiée, les 15 p. 100 restants, et (2) à donner au Canada une option irrévocable d'acheter ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions d'assurance

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9021D/1
    Le transporteur doit contracter et maintenir, pour chaque appareil, pendant la durée du contrat et tout renouvellement de ce dernier, une assurance comportant la protection minimale stipulée aux articles 6, 7 et 8 des Règlements sur les transports aériens. ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions d'assurance

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/B/B9022D/1
    Le Transporteur doit contracter et maintenir, pour chaque appareil, pendant la durée de l'offre permanente et tout renouvellement de ce dernier, une assurance comportant la protection minimale stipulée aux articles 6, 7 et 8 des Règlements sur les ...

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