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  • GCNIBS Hydroxyde d'ammonium, technique, CAN/ONGC-15.30-92

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N6810AEA
    Titre
    N6810AEA: Hydroxyde d'ammonium, technique, CAN/ONGC-15.30-92
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Soude caustique en vrac, CAN/ONGC-15.7-92

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N6810AQA
    Titre
    N6810AQA: Soude caustique en vrac, CAN/ONGC-15.7-92
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Méthyléthylcétone, technique, CAN/ONGC-15.52-92

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N6810ATB
    Titre
    N6810ATB: Méthyléthylcétone, technique, CAN/ONGC-15.52-92
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Hydroxyde de sodium, soude caustique, CAN/ONGC-15.7-92

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N6810AYK
    Titre
    N6810AYK: Hydroxyde de sodium, soude caustique, CAN/ONGC-15.7-92
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 1- Dispositions générales – Services de construction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2810D/15
    CG1.1 Interprétation CG1.1.1 En-têtes et références CG1.1.2 Terminologie CG1.1.3 Application de certaines dispositions CG1.1.4 Achèvement substantiel CG1.1.5 Achèvement CG1.2 Documents contractuels CG1.2.1 Généralités CG1.2.2 Ordre de priorité CG1.2.3 ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales (IG) – Services d'architecture et/ou de génie – Demande de proposition

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1410T/22
    IG1 Dispositions relatives à l'intégrité – soumission IG2 Définitions IG3 Aperçu de la procédure de sélection IG4 Numéro d'entreprise – approvisionnement IG5 Propositions recevables IG6 Établissement de la proposition IG7 Prix de la proposition IG8 ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 1- Dispositions générales – Services d’architecture et/ou de génie

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1210D/18
    CG1.1 Définitions CG1.2 Interprétations CG1.3 Sans objet CG1.4 Cession CG1.5 Sécurité nationale ou ministérielle CG1.6 Conflit d'intérêts et codes de valeurs et d'éthique pour la fonction publique CG1.7 Statut juridique de l'expert-conseil CG1.8 Totalité ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales (IG) – Services d’architecture et/ou de génie – Demande de proposition en deux phases

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1110T/25
    IG1 Dispositions relatives à l'intégrité – soumission IG2 Définitions IG3 Aperçu de la procédure de sélection IG4 Numéro d'entreprise – approvisionnement IG5 Propositions recevables IG6 Établissement de la proposition IG7 Prix de la proposition IG8 ...

  • GCItem du Guide CCUAMatériaux d'emballage en bois

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D2025C/3
    Tous les matériaux d'emballage en bois utilisés dans l'expédition doivent satisfaire aux exigences de la Norme internationale pour les mesures phytosanitaires (NIMP) no 15- Réglementation des matériaux d'emballage en bois utilisés dans le commerce ...

  • GCItem du Guide CCUACote de priorité- entrepreneurs établis au Canada

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C2801C/9
    Comme le contrat vise la satisfaction d'un besoin canadien en matière de défense, il peut porter une « cote de priorité des États-Unis », ce qui facilitera l'importation de matériel et de services des États-Unis qui pourraient être nécessaires à l ...

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