Recherche
Vous n'avez pas trouvé ce que vous cherchiez? Effectuez une recherche dans tous les sites Web du gouvernement du Canada
Conseils de rechercheFiltrez vos résultats
Données sur l'approvisionnement
Biens et services
United Nations Standard Products and Services Code
Emplacement
Nom normalisé du fournisseur
Résultats de la recherche
Recevez des avis pour ce résultat de recherche : Avis par courriel flux RSS flux Atom
Pour plus d'informations sur les notifications, consulter la page Surveiller les occasions d'affaires
En choisissant une option « Résultats par page » ou « Trier les résultats par », les résultats de votre recherche seront automatiquement mis à jour.
-
GCItem du Guide CCUAConditions générales- offres à commandes- biens ou services
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2005/501 Interprétation 02 Généralités 03 Clauses et conditions uniformisées 04 Offre 05 Commandes subséquentes 06 Retrait 07 Révision 08 Coentreprise 09 Divulgation de renseignements 10 Diffusion de renseignements relatifs à l´offre à commandes 11 Code de ...
Pages des résultats pour Recherche
- « premier
- ‹ précédent
- …
- 19Allez à la page 19 des résultats
- 20Allez à la page 20 des résultats
- 21Allez à la page 21 des résultats
- 22Allez à la page 22 des résultats
- 23Allez à la page 23 des résultats
- 24Allez à la page 24 des résultats
- 25Allez à la page 25 des résultats
- 26Allez à la page 26 des résultats
- 27 : (page en cours)
Les données relatives aux appels d'offres comprennent une License du gouvernement ouvert – Canada qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant la reproduction commerciale sur la page des modalités du site Achatsetventes.gc.ca pour plus de renseignements.