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  • GCItem du Guide CCUAConstruction- prix fixé et prix unitaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1034/9
    1034 00 (2005-12-16) Construction- prix fixé et prix unitaires Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Successeurs et ayants droit 03 Cession du contrat 04 Adjudications par l'entrepreneur à des sous-traitants 05 La ...
  • GCItem du Guide CCUAAchats aux États-Unis

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1011A/5
    1011A 00 (01/12/00) Achats aux États-Unis Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Rapports sur l'état des travaux 03 Modification de modèles, dessins et devis 04 Inspection 05 Emballage d'expédition 06 Factures, documents d ...
  • GCItem du Guide CCUAApprovisionnements- Prix ferme

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1026-S100A/1
    1026-S100A 01 (06/91) Interprétation (1) Sauf incompatibilité avec le contexte, a) l'expression « convention » signifie la convention ou le contrat dont, dans chaque cas déterminé, les présentes conditions générales font partie; b) l'expression « contrat ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées- Offres à commandes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-6/17
    Partie A. Instructions (applicables aux demandes d'offres à commandes) 1. Méthode d'approvisionnement Parmi les méthodes d'approvisionnement utilisées par Travaux publics et des Services gouvernementaux Canada (TPSGC) pour répondre aux besoins des ...
  • GCItem du Guide CCUAServices professionnels et de recherche et développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/9403-5/17
    A. INSTRUCTIONS (APPLICABLES AUX DEMANDES DE SOUMISSIONS) 1. Présentation des propositions (1) La présente constitue une demande (nommée dans les présentes « demande de soumissions ») concernant la mise au point et la présentation, au ministre des Travaux ...
  • GCSection du Guide des approvisionnementsÉvaluation d'une mesures corrective du rendement d'un fournisseur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/8/180/15/5
    Des mesures correctives officielles sont mises en place lorsqu'il est évident que la poursuite d'un contrat avec un fournisseur peut engendrer un risque plus élevé que le risque acceptable pour le Canada. Cela se produira lorsqu'il y a un cas majeur de ...
  • GCSection du Guide des approvisionnements Conseil de règlement des contrats

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/8/145
    Cet article du Guide des approvisionnements a été supprimé. Le processus de règlement des différends a été modifié conformément à l'article 8.140 Différends. ...
  • GCSection du Guide des approvisionnements Conseil consultatif de règlement des différends contractuels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/8/150
    Cet article du Guide des approvisionnements a été supprimé. Le processus de règlement des différends a été modifié conformément à l'article 8.140 Différends. ...

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