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  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- travaux secondaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0210D/3
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG 01 Définition des termes CG 02 Cession du contrat et de sous-contrats CG 03 Membres de la Chambre des communes et anciens titulaires de charge publique CG 04 Indemnisation CG 05 Propriété de Sa Majesté ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0425D/9
    Conditions générales de l'entente Conformément à la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, L.C., 1996, ch. 16, les conditions générales, ainsi que les clauses qui sont signalées dans ce document par le titre, le numéro ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0425D/10
    Conditions générales de l'entente Conformément à la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, L.C., 1996, ch. 16, les conditions générales, ainsi que les clauses qui sont signalées dans ce document par le titre, le numéro ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux proposants (IG)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1110T/1
    IG 1 Définitions IG 2 Aperçu de la procédure de sélection IG 3 Numéro d'entreprise- approvisionnement IG 4 Propositions recevables IG 5 Établissement de la proposition IG 6 Prix de la proposition IG 7 Demandes d'éclaircissement pendant la durée de l ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux proposants (IG)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1110T/4
    IG 1 Définitions IG 2 Aperçu de la procédure de sélection IG 3 Numéro d'entreprise d'approvisionnement IG 4 Propositions recevables IG 5 Établissement de la proposition IG 6 Prix de la proposition IG 7 Demandes d'éclaircissement pendant la durée de l ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux proposants (IG)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1110T/5
    IG 1 Définitions IG 2 Aperçu de la procédure de sélection IG 3 Numéro d'entreprise d'approvisionnement IG 4 Propositions recevables IG 5 Établissement de la proposition IG 6 Prix de la proposition IG 7 Demandes d'éclaircissement pendant la durée de l ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux proposants (IG)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1110T/6
    IG 1 Définitions IG 2 Aperçu de la procédure de sélection IG 3 Numéro d'entreprise- approvisionnement IG 4 Propositions recevables IG 5 Établissement de la proposition IG 6 Prix de la proposition IG 7 Demandes d'éclaircissement pendant la durée de l ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux proposants (IG)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1110T/7
    IG 1 Définitions IG 2 Aperçu de la procédure de sélection IG 3 Numéro d'entreprise- approvisionnement IG 4 Propositions recevables IG 5 Établissement de la proposition IG 6 Prix de la proposition IG 7 Demandes d'éclaircissement pendant la durée de l ...

  • GCItem du Guide CCUATraduction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/TRA-95/1
    TRA-95 00 15/12/95 Traduction Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Modifications 05 Exécution des travaux 06 Inspection des travaux 07 Respect du droit ...

  • GCItem du Guide CCUATraduction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/TRA-95/2
    TRA-95 00 (01/05/96) Traduction Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Modifications 05 Exécution des travaux 06 Inspection des travaux 07 Respect du droit applicable 08 ...

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