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  • GCItem du Guide CCUAOutillage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/L/L0004C/1
    (a) L'Entrepreneur fournira l'outillage spécial de production nécessaire à l'exécution du Travail prévu au présent Contrat, suivant la liste annexée à l'acceptation du Contrat. Cet outillage sera payé par le Canada sur la base du coût réel déterminé ...

  • GCItem du Guide CCUAOutillage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/L/L0004C/2
    1. L'entrepreneur fournira l'outillage spécial de production nécessaire à l'exécution des travaux prévu au présent contrat, suivant la liste annexée à l'acceptation du contrat. Cet outillage sera payé par le Canada sur la base du coût réel déterminé ...

  • GCItem du Guide CCUAOutillage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/L/L0004C/3
    1. L'entrepreneur fournira l'outillage spécial de production nécessaire à l'exécution des travaux prévu au présent contrat, suivant la liste annexée à l'acceptation du contrat. Cet outillage sera payé par le Canada sur la base du coût réel déterminé ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0000C/21
    Conditions- offres à commandes 1. Conformément à la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, L.C. 1996, ch. 16, a) les conditions générales et les clauses indiquées dans la présente par un titre, un numéro et une date, ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0000C/22
    Conditions- offres à commandes 1. Conformément à la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, L.C. 1996, ch. 16, a) les conditions générales et les clauses indiquées dans la présente par un titre, un numéro et une date, ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0000T/21
    Instructions uniformisées Les instructions décrites dans la partie A des Instructions et conditions uniformisées- offre à commandes, DSS-MAS 9403-6, (____) {Insérer la date et supprimer cette instruction} sont incorporées par renvoi à la présente demande ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M0000T/22
    Conditions- offre à commandes 1. Conformément à la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, L.C. 1996, ch. 16, a) les conditions générales et les clauses indiquées dans la présente par un titre, un numéro et une date; b) ...

  • GCItem du Guide CCUASanctions internationales

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M2100D/1
    [** LES AGENTS DES ACHATS DOIVENT S'ASSURER QUE LA LISTE DU PARAGRAPHE 3 EST À JOUR AU MOMENT DE L'ÉTABLISSEMENT DE L'OFFRE À COMMANDES. SUPPRIMER CETTE INSTRUCTION AVANT QUE NE SOIT FINALISÉ LE DOCUMENT. **] 1. De temps en temps, conformément à ses ...

  • GCItem du Guide CCUAViolation de droit de propriété intellectuelle

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/N/N0005D/1
    L'article__________ est modifié par les présentes en remplaçant l'article en entier par ce qui suit: « Violation du droit de propriété intellectuelle 1. Si un tiers prétend que le matériel ou le logiciel fourni par l'entrepreneur dans le cadre du contrat ...

  • GCItem du Guide CCUAÉchelle mobile pour le papier

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/P/P2010T/1
    1. Sous réserve des dispositions ci-après, une partie du prix du marché ou de l'offre à commandes est susceptible d'augmenter ou de diminuer, en fonction des fluctuations dans les prix du papier. Cette clause ne s'applique qu'aux changements dans les prix ...

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