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  • GCNouvellesInterruption de service au système Données d'inscription des fournisseurs (DIF)

    https://achatsetventes.gc.ca/interruption-de-service-au-systeme-donnees-d-inscription-des-fournisseurs-dif-35
    Le 12 mai 2023- Ottawa- Il y aura une interruption de service prévue au système Données d'inscription des fournisseurs (DIF) qui aura lieu à partir de 20 h 00 HE vendredi le 12 mai jusqu’à 06 h 00 HE lundi le 15 mai 2023. Les fournisseurs qui ...

  • GCNouvellesComptesGC- service d’entretien planifié

    https://achatsetventes.gc.ca/comptesgc-service-d-entretien-planifie-1
    5 mai 2023- Ottawa- Veuillez noter que le ComptesGC fera un service d’entretien planifié qui affectera tous les utilisateurs entre 5 h 00 HE à 12 h 00 midi HE dimanche, le 7 mai, 2023. Nous regrettons tout inconvénient que cela pourrait vous occasionner. ...

  • GCPageBureaux régionaux de TPSGC- Région du Pacifique

    https://achatsetventes.gc.ca/pour-les-entreprises/contacts-pour-les-entreprises/bureaux-regionaux-de-tpsgc/region-du-pacifique
    Si votre entreprise est établie en Colombie-Britannique ou au Yukon, vous ferez probablement affaire avec le bureau de la Région du Pacifique de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC), dont l'administration centrale est à ...

  • GCNouvellesAvis de service du site web: 2023-01-11

    https://achatsetventes.gc.ca/avis-de-service-du-site-web-2023-01-11
    Le 11 janvier 2023- Ottawa- L'entretien du site web Achatsetventes.gc.ca débutera à 20 h 00 HAE, le mercredi 11 janvier, 2023. Au cours de cette période d'entretien, il peut y avoir des interruptions du site web Achatsetventes.gc.ca. Le site ...

  • GCNouvellesAvis de service du site web: 2022-12-21

    https://achatsetventes.gc.ca/avis-de-service-du-site-web-2022-12-21
    Le 21 décembre 2022- Ottawa- L'entretien du site web Achatsetventes.gc.ca débutera à 20 h 00 HAE, le mercredi 21 décembre, 2022. Au cours de cette période d'entretien, il peut y avoir des interruptions du site web Achatsetventes.gc.ca. Le site ...

  • GCNouvellesAvis de service du site web: 2022-12-07

    https://achatsetventes.gc.ca/avis-de-service-du-site-web-2022-12-07
    Le 7 décembre 2022- Ottawa- L'entretien du site web Achatsetventes.gc.ca débutera à 20 h 00 HAE, le mercredi 7 décembre, 2022. Au cours de cette période d'entretien, il peut y avoir des interruptions du site web Achatsetventes.gc.ca. Le site ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales: offres à commandes – biens ou services – utilisateurs autorisés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2009/3
    01 Interprétation 02 Généralités 03 Clauses et conditions uniformisées 04 Offre 05 Commandes 06 Retrait 07 Révision 08 Coentreprise 09 Divulgation de renseignements 10 Publication de renseignements relatifs à l´offre à commandes 11 Dispositions relatives ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 9- Garantie contractuelle

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2890D/10
    CG9.1 Obligation de déposer une garantie contractuelle CG9.2 Types et montants de la garantie contractuelle CG9.1 (2010-01-11) Obligation de déposer une garantie contractuelle L'entrepreneur doit, à ses frais et dans les 14 jours suivant la réception d'un ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 1: Dispositions générales – Services de construction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2810D/20
    CG1.1 Interprétation CG1.1.1 En-têtes et références CG1.1.2 Terminologie CG1.1.3 Application de certaines dispositions CG1.1.4 Achèvement substantiel CG1.1.5 Achèvement CG1.2 Documents contractuels CG1.2.1 Généralités CG1.2.2 Ordre de priorité CG1.2.3 ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales- Services de construction- Exigences relatives à la garantie de soumission

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2710T/25
    IG01 Dispositions relatives à l’intégrité- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes Applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Immatriculation et évaluation préalable de l'outillage flottant IG07 Liste ...

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