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  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- biens ou services- besoins concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2003/26
    01 Dispositions relatives à l'intégrité – soumission 02 Numéro d'entreprise – approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition de soumissionnaire 05 Présentation des soumissions 06 Soumissions déposées en retard 07 ...
  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Communiqué d'interprétation des coûts- Numéro 12 Coûts financés par une entreprise

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/10/5/12
    Cette annexe a été supprimée conformément à l' Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices. L'annexe 10.5.12 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2023-1. ...
  • GCL1Projet pilote Norme relative aux données sur la passation de marchés ouverts

    http://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/projet-pilote-norme-relative-aux-donnees-sur-la-passation-de-marches-ouverts
    Le projet pilote de la Norme relative aux données sur la passation de marchés ouverts (NDPMO) de Services publics et Approvisionnement Canada (SPAC) a permis de faire une démonstration de l’utilisation de la norme en reliant les étapes du cycle de ...
  • GCSection du Guide des approvisionnementsRendement des fonds de roulement utilisés (palier 2: Tous les contrats dont les coûts totaux estimés ou acceptables sont supérieurs à 1 000 000 $)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/65/10
    Pour obtenir des calculs et des points à considérer concernant le rendement du capital immobilisé utilisé, consultez la section 5.2.1.1 Rendement du fonds de roulement utilisé du Guide à l’intention des praticiens sur l’établissement des prix en ...
  • GCSection du Guide des approvisionnements Établissement de la base de coûts

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/5
    La première étape de l’établissement d’un prix contractuel négocié est l’établissement d’une base de coûts. Dans le cas de l’établissement des prix fondé sur les coûts, le prix du contrat est fondé sur l’acceptabilité des coûts engagés, des estimations ...
  • GCNouvellesInterruption de service au système Données d'inscription des fournisseurs (DIF)

    https://achatsetventes.gc.ca/interruption-de-service-au-systeme-donnees-d-inscription-des-fournisseurs-dif-35
    Le 12 mai 2023- Ottawa- Il y aura une interruption de service prévue au système Données d'inscription des fournisseurs (DIF) qui aura lieu à partir de 20 h 00 HE vendredi le 12 mai jusqu’à 06 h 00 HE lundi le 15 mai 2023. Les fournisseurs qui ...
  • GCNouvellesComptesGC- service d’entretien planifié

    https://achatsetventes.gc.ca/comptesgc-service-d-entretien-planifie-1
    5 mai 2023- Ottawa- Veuillez noter que le ComptesGC fera un service d’entretien planifié qui affectera tous les utilisateurs entre 5 h 00 HE à 12 h 00 midi HE dimanche, le 7 mai, 2023. Nous regrettons tout inconvénient que cela pourrait vous occasionner. ...
  • GCPageBureaux régionaux de TPSGC- Région du Pacifique

    https://achatsetventes.gc.ca/pour-les-entreprises/contacts-pour-les-entreprises/bureaux-regionaux-de-tpsgc/region-du-pacifique
    Si votre entreprise est établie en Colombie-Britannique ou au Yukon, vous ferez probablement affaire avec le bureau de la Région du Pacifique de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC), dont l'administration centrale est à ...
  • GCNouvellesAvis de service du site web: 2023-01-11

    https://achatsetventes.gc.ca/avis-de-service-du-site-web-2023-01-11
    Le 11 janvier 2023- Ottawa- L'entretien du site web Achatsetventes.gc.ca débutera à 20 h 00 HAE, le mercredi 11 janvier, 2023. Au cours de cette période d'entretien, il peut y avoir des interruptions du site web Achatsetventes.gc.ca. Le site ...
  • GCNouvellesAvis de service du site web: 2022-12-21

    https://achatsetventes.gc.ca/avis-de-service-du-site-web-2022-12-21
    Le 21 décembre 2022- Ottawa- L'entretien du site web Achatsetventes.gc.ca débutera à 20 h 00 HAE, le mercredi 21 décembre, 2022. Au cours de cette période d'entretien, il peut y avoir des interruptions du site web Achatsetventes.gc.ca. Le site ...

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