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  • GCItem du Guide CCUATaux de change/Demande de paiement progressif

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/C/C3030C/5
    1. Le prix en monnaie canadienne comprend le montant en monnaie étrangère pour les biens, les services ou les deux provenant de l'extérieur du Canada, tel que précisé à l'annexe_____ du formulaire PWGSC-TPSGC 9411, Demande de rajustement du taux de change ...

  • GCItem du Guide CCUAAutorisation de commande

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M3805C/1
    Tout représentant autorisé d'un ministère, d'une corporation de département ou d'une corporation de mandataire du gouvernement canadien, comme les définit la Loi sur la gestion des finances publiques, et tout représentant autorisé d'une organisation ...

  • GCItem du Guide CCUAMatériaux en feuille

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/M/M3004D/1
    PRIX "A" MATERIAUX EN FEUILLE (PRIX AU PIED CARRE): Papier acrylique masqué clair (si des panneaux d'autres dimensions sont des produits standard, ils devront être fournis au même prix, si on en fait la demande). Usage estimé Prix au pied (pieds carrés) ...

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