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  • GCTable des matièresGuide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/Guide-des-approvisionnements
    Le Guide des approvisionnements- version 2023-2, date d'effet 2023-06-08, renferme les politiques et procédures ainsi que les références aux lois et directives pertinentes pour l'achat de biens, de services et de services en construction. Il s& ...
  • GCSection du Guide des approvisionnements Contrats de services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/30
    Cet article a été supprimé conformément à l' Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices. La section 10.30 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2023-1. ...
  • GCNIBS Canons, de plus de 200 mm jusqu'à 300 mm

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/1030
    Titre
    1030: Canons, de plus de 200 mm jusqu'à 300 mm
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet
  • GCItem du Guide CCUAEquipement spécial d'essais

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/L/L5000C/1
    (a) L'Entrepreneur doit fournir l'équipement spécial d'essais (désigné ci-après "l'équipement") nécessaire à l'exécution de l'Ouvrage faisant l'objet du présent Contrat, énuméré à la liste annexée ou qui doit être jointe à l'acceptation du présent Contrat. ...

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