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  • GCNIBS Systèmes de télécommande pour missiles

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/1430
    Titre
    1430: Systèmes de télécommande pour missiles
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet
  • GCNIBS Lance-missiles

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/1440
    Titre
    1440: Lance-missiles
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet
  • GCNIBS Équipement pour la manutention et l'entretien des missiles

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/1450
    Titre
    1450: Équipement pour la manutention et l'entretien des missiles
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet
  • GCNIBS Missiles

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/14-0
    Titre
    14: Missiles
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet
  • GCNIBS Missiles

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/14
    Titre
    14: Missiles
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet
  • GCAvis relatifs aux politiquesPolitique sur le contenu canadien: Clause d’évaluation pour les achats conditionnellement limités

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-144
    Objet Le présent avis relatif aux politiques (AP)-144 vise à informer les agents de négociation des contrats du Programme des approvisionnements (PA) de Travaux publics et services gouvernementaux Canada (TPSGC) d’une modification à la clause d’évaluation ...
  • GCAvis relatifs aux politiquesNouvelles exigences en matière d’approvisionnement au chapitre de l’accessibilité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-142
    Objet Le présent avis relatif aux politiques (AP)-142 a pour objet d'informer les agents de négociation des contrats du Programme des approvisionnements (PA) des nouvelles exigences en matière d'accessibilité de la Politique sur les marchés du Conseil du ...
  • GCPageÉnoncé de collecte de renseignements personnels

    http://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/node/666898
    Énoncé de collecte de renseignements personnels Les renseignements personnels sont recueillis en vertu de la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, sections 6. (a), (b), et 7. (1) (a) et serviront à manifester l’intérêt ...
  • GCAvis relatifs aux politiquesEntrée en vigueur de l’Accord Canada–États-Unis–Mexique (ACEUM)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-146
    But L'Avis relatif aux politiques (AP) 146 a pour objectif d'informer le Programme des approvisionnements (PA) de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) de l'entrée en vigueur de l' Accord Canada–États-Unis–Mexique (ACEUM) et de ses ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- arrangements en matière d'approvisionnement- biens ou services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2020/16
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Demandes de soumissions et contrats subséquents 04 Période de l'arrangement en matière d'approvisionnement 05 Modifications 06 Confirmation des qualifications 07 Occasion de qualification continue ...

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