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  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 5- Modalités de paiement-

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2550D/7
    CG5.1 Interprétation CG5.2 Montant à verser CG5.3 Augmentation ou diminution des coûts CG5.4 Paiement progressif CG5.5 Achèvement substantiel des travaux CG5.6 Achèvement définitif CG5.7 Paiement non exécutoire pour le Canada CG5.8 Réclamations et ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 5- Modalités de paiement-

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2550D/6
    CG5.1 Interprétation CG5.2 Montant à verser CG5.3 Augmentation ou diminution des coûts CG5.4 Paiement progressif CG5.5 Achèvement substantiel des travaux CG5.6 Achèvement définitif CG5.7 Paiement non exécutoire pour le Canada CG5.8 Réclamations et ...

  • GCNouvelles2019-11-14- Aucun accès à l’Application de gestion des appels d’offres et l'Application sur les offres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement pendant la fin de semaine du 15 novembre 2019

    https://achatsetventes.gc.ca/2019-11-14-aucun-acces-a-l-application-de-gestion-des-appels-d-offres-et-l-application-sur-les-offres-a-commandes-et-arrangements-en-matiere-d
    Le 14 novembre 2019- Ottawa- Veuillez noter que la Gestion des justificatifs internes (GJI) fera un service d’entretien planifié qui affectera tous les utilisateurs de maClé pendant la fin de semaine à partir de 20:00 le 15 novembre et 20:30 le 17 ...

  • GCNouvellesAvis de service du site web: 2019-11-13

    https://achatsetventes.gc.ca/avis-de-service-du-site-web-2019-11-13
    Le 13 novembre 2019- Ottawa- L'entretien du site web Achatsetventes.gc.ca débutera à 20 h 00 HE, le mercredi 13, novembre 2019. Au cours de cette période d'entretien, il peut y avoir des interruptions du site web Achatsetventes.gc.ca. Le site ...

  • GCNouvellesMises à niveau du service terminées: 2019-08-14

    https://achatsetventes.gc.ca/mises-a-niveau-du-service-terminees-2019-08-14
    Le 14 août 2019- Ottawa- Des modifications techniques ont été apportées au site Achatsetventes.gc.ca; cependant, les visiteurs du site n’y remarqueront aucun changement ou ne seront pas touchés par ces mises à niveau. Contactez Achatsetventes.gc.ca Si ...

  • GCNouvellesAvis de service du site web: 2019-08-13

    https://achatsetventes.gc.ca/avis-de-service-du-site-web-2019-08-13
    Le 13 août 2019- Ottawa- L'entretien du site web Achatsetventes.gc.ca débutera à 20 h 00 HE, le mardi 13 août 2019. Au cours de cette période d'entretien, il peut y avoir des interruptions du site web Achatsetventes.gc.ca. Le site sera ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- demande d'arrangements en matière d'approvisionnement- biens ou services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2008/18
    Renseignements généraux 01 Dispositions relatives à l'intégrité – arrangement 02 Numéro d'entreprise – approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition de fournisseur 05 Présentations des arrangements 06 Arrangements ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- demande d'offres à commandes- biens ou services- besoins concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2006/22
    Renseignements généraux 01 Dispositions relatives à l'intégrité – offre 02 Numéro d'entreprise – approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition d'offrant 05 Présentations des offres 06 Offres déposées en retard 07 ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- biens ou services- besoins concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2003/23
    01 Dispositions relatives à l'intégrité – soumission 02 Numéro d'entreprise – approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition de soumissionnaire 05 Présentation des soumissions 06 Soumissions déposées en retard 07 ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsProgrammes de listage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/3/150/10
    Les programmes de listage sont destinés à accélérer l'achat et à établir, à l'avance et indépendamment de tout achat déterminé, une liste des produits ou des services qui sont conformes aux normes ou spécifications de rendement reconnues. Normalement, on ...

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