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  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- biens (complexité moyenne)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2010A/17
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Condition du matériel 06 Rigueur des délais 07 Retard justifiable 08 Inspection et acceptation des travaux 09 Garantie 10 ...

  • GCNIBS Sirop, saveur d'érable, paquet d'une portion, LPA 14 (remplacé par nibs N8920ZC)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N8925AD
    Titre
    N8925AD: Sirop, saveur d'érable, paquet d'une portion, LPA 14 (remplacé par nibs N8920ZC)
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCAvis relatifs aux politiquesMesure de tarification provisoire (MTP) pour les pratiques d'établissement de prix qui ne sont pas traitées dans la politique de TPSGC sur les profits

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-124
    Objet La mesure de tarification provisoire (MTP) forme un processus uniformisé permettant aux agents de négociation des contrats de justifier, de documenter et de se faire autoriser le recours à certaines pratiques en matière de tarification, y compris l ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions d'expédition- destination et calendrier de livraison inconnus

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D6009C/2
    L'entrepreneur doit expédier les biens en DDP- rendu droits acquittés (... lieu de destination convenu). À moins d'indication contraire, la livraison doit se faire par le moyen le plus économique. Les frais d'expédition doivent être indiqués séparément ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 1: Dispositions générales – Services de construction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2810D/16
    CG1.1 Interprétation CG1.1.1 En-têtes et références CG1.1.2 Terminologie CG1.1.3 Application de certaines dispositions CG1.1.4 Achèvement substantiel CG1.1.5 Achèvement CG1.2 Documents contractuels CG1.2.1 Généralités CG1.2.2 Ordre de priorité CG1.2.3 ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- arrangements en matière d'approvisionnement- biens ou services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2020/15
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Demandes de soumissions et contrats subséquents 04 Période de l'arrangement en matière d'approvisionnement 05 Modifications 06 Confirmation des qualifications 07 Occasion de qualification continue ...

  • GCNIBS Panier à courrier/ supports, superposition, plastique, CAN/ONGC 44.148-94

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N7520TE
    Titre
    N7520TE: Panier à courrier/ supports, superposition, plastique, CAN/ONGC 44.148-94
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Panier à courrier/ supports, superposition, plastique, CAN/ONGC 44.148.94

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/N7520TF
    Titre
    N7520TF: Panier à courrier/ supports, superposition, plastique, CAN/ONGC 44.148.94
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Offset en ligne, régional, dimensions de presses 10 X 14 à 19 X 25, 4 couleurs

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/T0149SV
    Titre
    T0149SV: Offset en ligne, régional, dimensions de presses 10 X 14 à 19 X 25, 4 couleurs
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Offset en ligne, national, dimensions de presses 11 X 17 à 15 X 22, 1 couleur, page 14

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/T0149SBP
    Titre
    T0149SBP: Offset en ligne, national, dimensions de presses 11 X 17 à 15 X 22, 1 couleur, page 14
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

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