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  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- besoins plus complexes de biens

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2030/19
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- biens ou services (faible valeur)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2029/22
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Condition du matériel 05 Inspection, acceptation et garantie 06 Présentation des factures 07 Taxes 08 Frais de transport 09 Responsabilité du transporteur ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales: Biens – Utilisateur autorisé – (Complexité moyenne)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2015A/2
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs des utilisateurs autorisés 04 Statut de l’entrepreneur 05 Condition du matériel 06 Rigueur des délais 07 Retard justifiable 08 Inspection et acceptation des travaux 09 Garantie 10 ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales: services (complexité moyenne)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2010C/18
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Rigueur des délais 08 Retard justifiable 09 Inspection et acceptation des ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales: biens (complexité moyenne)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2010A/19
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Condition du matériel 06 Rigueur des délais 07 Retard justifiable 08 Inspection et acceptation des travaux 09 Garantie 10 ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales: services professionnels (complexité moyenne)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2010B/19
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Rigueur des délais 08 Retard justifiable 09 Inspection et acceptation des ...
  • GCSection du Guide des approvisionnements Traitement des documents

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/9/15/35
    Cet article a été supprimé conformément à l’ avis relatif aux politiques 143 – Mise à jour des processus liés au programme des ventes militaires à l’étranger (FMS). L’article 9.15.35 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des ...
  • GCSection du Guide des approvisionnements Divulgation des renseignements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/9/15/30
    Cet article a été supprimé conformément à l’ Avis relatif aux politiques 143 – Mise à jour des processus liés au programme des ventes militaires à l’étranger (FMS). L’article 9.15.30 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des ...
  • GCNouvellesInterruption de service au système Données d'inscription des fournisseurs (DIF)

    https://achatsetventes.gc.ca/interruption-de-service-au-systeme-donnees-d-inscription-des-fournisseurs-dif-22
    Le 14 octobre, 2021- Ottawa- Il y aura une interruption de service prévue au système Données d'inscription des fournisseurs (DIF) entre 22 h 00 HAE vendredi le 15 octobre à 6 h 00 HAE lundi le 18 octobre, 2021. Les fournisseurs pourront pas accéder ...
  • GCNouvellesAucun accès à l’Application de gestion des appels d’offres et l'Application sur les offres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement

    https://achatsetventes.gc.ca/aucun-acces-a-l-application-de-gestion-des-appels-d-offres-et-l-application-sur-les-offres-a-commandes-et-arrangements-en-matiere-d-6
    le 14 octobre, 2021- Ottawa- Veuillez noter que la Gestion des justificatifs internes (GJI) fera un service d’entretien planifié qui affectera tous les utilisateurs maClé entre 5 h 00 HAE à 9 h 00 HAE dimanche, le 17 octobre, 2021. Impact aux utilisateurs ...

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