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  • GCSection du Guide des approvisionnementsOffice de normes générales du Canada

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/3/150/20
    ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAchats assujettis aux accords commerciaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/3/50
    ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsÉtablissement du coût du cycle de vie

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/3/140
    L'établissement du coût du cycle de vie se rattache aux quatre étapes du processus d'achat : de la planification et l'achat à l'utilisation et l'aliénation. Actuellement, la Politique d'achats écologiques s'applique à toutes les activités d ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsException relative à la sécurité nationale

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/3/105
    ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsÉvaluation des risques

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/3/195/5/5
    L'évaluation des risques est le processus dans le cadre duquel les risques et leurs résultats possibles sont déterminés et mesurés d'après leur probabilité de se produire et leur degré de gravité. Le résultat de l'évaluation des risques est un rapport sur ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsContrôle des risques

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/3/195/5/10
    Le contrôle des risques comprend le traitement des risques qui exigent la prise de mesures pour éviter, prévenir, réduire ou transférer les pertes. Le contrôle des risques peut se produire avant ou après la survenance d'une perte. Les diverses méthodes de ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsResponsabilité de l'entrepreneur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/3/200
    ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsGestion des achats urgents

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/3/21
    Un besoin (ou achat) urgent doit faire l'objet de mesures immédiates et comporte une notion d'urgence. L'agent de négociation des contrats devra déterminer, après consultation avec le client et la direction de TPSGC lorsque nécessaire, si le besoin doit ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsMéthodes de demandes de soumissions

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/10
    Diverses méthodes de demandes de soumissions peuvent être utilisées selon les caractéristiques du besoin. ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsLégislation du travail de l'Ontario

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/30/55
    Les demandes de soumissions pour des services de conciergerie, d'alimentation et de sécurité doivent comprendre la clause A0075T du guide des CCUA lorsque de l'information visant chaque employé d'un fournisseur antérieur doit être fournie à d'autres ...

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