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- 8960: Boissons, non alcoolisées
- Code de la division responsable d'approvisionnement
- Sans objet
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GCTable des matièresGuide des approvisionnements
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/Guide-des-approvisionnementsLe Guide des approvisionnements- version 2023-2, date d'effet 2023-06-08, renferme les politiques et procédures ainsi que les références aux lois et directives pertinentes pour l'achat de biens, de services et de services en construction. Il s& ... -
GCPage de contenuRésumé des modifications au Guide des approvisionnements
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/resume-des-modifications-au-guide-des-approvisionnementsLe résumé des modifications au Guide des approvisionnements regroupe les modifications apportées dans la dernière version du Guide des approvisionnements. Le résumé des modifications est identifié par un numéro de version composé de 4 chiffres (année ... -
GCPage de contenuArchives des résumés des modifications au Guide des approvisionnements
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/archives-des-politiques-et-lignes-directrices/archives-des-resumes-des-modifications-au-guide-des-approvisionnementsCette section contient les résumés antérieurs des modifications au Guide des approvisionnements. Les résumés regroupent les modifications apportées à chaque version du Guide des approvisionnements et qui sont entrées en vigueur à leur date de publication. ... -
GCPageTélécharger les données du projet pilote NDPMO
http://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/projet-pilote-norme-relative-aux-donnees-sur-la-passation-de-marches-ouverts/telecharger-les-donnees-du-projet-pilote-ndpmoLe fichier de données du projet pilote sur la Norme relative aux données sur la passation de marchés ouverts (NDPMO) contient de l’information sur les offres à commande et les arrangements en matière d’approvisionnement, les appels d’offres, les avis d ... -
GCItem du Guide CCUAMéthode de sélection – Note combinée la plus haute sur le plan du mérite technique et du prix
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0027T/3Pour être déclarée recevable, une soumission doit : respecter toutes les exigences de la demande de soumissions; et satisfaire à tous les critères obligatoires; et Instruction aux agents de négociation des contrats : choisir une des options suivantes. ... -
GCItem du Guide CCUAMéthode de sélection – Note combinée la plus haute sur le plan du mérite technique et du prix
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0027T/2Utiliser la clause suivante lorsque la demande de soumissions comprend des critères d'évaluation techniques obligatoires et cotés, et que la méthode de sélection se fera en fonction du résultat obtenu sur le plan du mérite technique et du prix. Les agents ... -
GCItem du Guide CCUADirective du Nunavut: Cote combinée la plus élevée octroyée pour l’engagement lié au PAI, le mérite technique et le prix – Réservé aux entreprises inscrites au Répertoire des entreprises inuites
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0027T1/1Pour être jugée recevable, une soumission doit : respecter toutes les exigences de la demande de soumissions; répondre aux critères obligatoires, notamment l’inscription au Répertoire des entreprises inuites (REI) (disponible seulement en anglais). (Le ... -
GCItem du Guide CCUADirective du Nunavut: Cote combinée la plus élevée octroyée pour l’engagement lié au PAI, le mérite technique et le prix – non réservé aux entreprises inscrites au Répertoire des entreprises inuites
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0027T2/1Pour être jugée recevable, une soumission doit : respecter toutes les exigences de la demande de soumissions; satisfaire à tous les critères d’évaluation obligatoires. (Le cas échéant, choisir l’une des options ci-dessous.) Option 1 obtenir au moins____ ... -
GCSection du Guide des approvisionnementsAperçu de l'intégrité
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/3/51Afin de renforcer l'intégrité des approvisionnements et de veiller à ce que le gouvernement fasse affaire avec des fournisseurs dont le comportement est éthique au Canada et à l'étranger, le gouvernement du Canada a mis en place un régime d'intégrité à l ... -
GCNIBS Boissons, non alcoolisées
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/8960-0
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