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  • GCSection du Guide des approvisionnements Établissement de la base de coûts

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/5
    La première étape de l’établissement d’un prix contractuel négocié est l’établissement d’une base de coûts. Dans le cas de l’établissement des prix fondé sur les coûts, le prix du contrat est fondé sur l’acceptabilité des coûts engagés, des estimations ...

  • GCSection du Guide des approvisionnements Établissement du coût des baux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/25
    Cet article a été supprimé conformément à l' Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices. La section 10.25 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2023-1. ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Saisie du code de complexité dans l'Environnement automatisé de l'acheteur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/2/5
    Cet article a été supprimé en soutient de la modernisation des approvisionnements et de la transition en cours vers AchatsCanada. L’annexe 2.5 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, Version 2022-3. ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsProcédure d’affichage d'un avis de projet de marchés sur le Service électronique d'appel d'offres du gouvernement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/75/20
    Pour les achats assujettis à un quelconque accord commercial, l'affichage d'un avis par l'entremise du SEAOG est requis dans les cas suivants : appel d'offres ouvert; et appel d'offres sélectif: Si l’appel d’offres est uniquement assujetti à l’ ALEC, ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsCodage des résiliations et des modifications conditionnelles

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/7/70/25
    Cet article a été supprimé en soutient de la modernisation des approvisionnements et de la transition en cours vers AchatsCanada. L’article 7.70.25 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, Version 2022-3 ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsDemande de soumissions annulée ou émise à nouveau

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/100
    En cas d'annulation d'une demande de soumissions avant la date de clôture des soumissions, les agents de négociation des contrats doivent publier un avis en vue de sa transmission au Service électronique d'appels d'offres du gouvernement (SEAOG). L’avis ...

  • GCNouvellesAvis de service du site web: 2023-01-25

    https://achatsetventes.gc.ca/avis-de-service-du-site-web-2023-01-25
    Le 25 janvier 2023- Ottawa- L'entretien du site web Achatsetventes.gc.ca débutera à 20 h 00 HAE, le mercredi 25 janvier, 2023. Au cours de cette période d'entretien, il peut y avoir des interruptions du site web Achatsetventes.gc.ca. Le site ...

  • GCPageNotes de séminaire: Initiation à l’approvisionnement fédéral

    https://achatsetventes.gc.ca/pour-les-entreprises/ressources-pour-les-entreprises/fiches-de-reference-pour-les-fournisseurs/notes-de-seminaire-Initiation-a-lapprovisionnement-federal
    Notes de séminaire: Initiation à l’approvisionnement fédéral (102 KB) Premiers pas Soutien en approvisionnement Canada Aider les entreprises plus petites et celles de la diversité à naviguer à travers le processus d’approvisionnement fédéral. Dialoguer ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 1: Dispositions générales – Services de construction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2810D/20
    CG1.1 Interprétation CG1.1.1 En-têtes et références CG1.1.2 Terminologie CG1.1.3 Application de certaines dispositions CG1.1.4 Achèvement substantiel CG1.1.5 Achèvement CG1.2 Documents contractuels CG1.2.1 Généralités CG1.2.2 Ordre de priorité CG1.2.3 ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales- Services de construction- Exigences relatives à la garantie de soumission

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2710T/25
    IG01 Dispositions relatives à l’intégrité- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes Applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Immatriculation et évaluation préalable de l'outillage flottant IG07 Liste ...

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