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  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- biens ou services- besoins concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2003/23
    01 Dispositions relatives à l'intégrité – soumission 02 Numéro d'entreprise – approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition de soumissionnaire 05 Présentation des soumissions 06 Soumissions déposées en retard 07 ...
  • GCSection du Guide des approvisionnementsProgrammes de listage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/3/150/10
    Les programmes de listage sont destinés à accélérer l'achat et à établir, à l'avance et indépendamment de tout achat déterminé, une liste des produits ou des services qui sont conformes aux normes ou spécifications de rendement reconnues. Normalement, on ...
  • GCNouvelles Mises à niveau du service terminées : 2019-03-19

    https://achatsetventes.gc.ca/mises-a-niveau-du-service-terminees-2019-03-19
    Le 19 mars 2019- Ottawa- Des mises à niveau techniques ont été réalisées dans l’interface Web du site Achatsetventes.gc.ca; cependant, les visiteurs du site n’y remarqueront aucun changement ou ne seront pas touchés par ces mises à niveau. Contactez ...
  • GCNouvellesAvis de service du site web: 2019-03-18

    https://achatsetventes.gc.ca/avis-de-service-du-site-web-2019-03-18
    Le 18 mars 2019- Ottawa- L'entretien du site web Achatsetventes.gc.ca débutera à 20 h 00 HE, le lundi 18 mars 2019. Au cours de cette période d'entretien, il peut y avoir des interruptions du site web Achatsetventes.gc.ca. Le site sera ...
  • GCNouvelles 2019-02-20- Mise à jour de sécurité pour Achatsetventes.gc.ca complète

    https://achatsetventes.gc.ca/mises-a-niveau-du-service-terminees-2019-02-20-mise-a-jour-de-securite-pour-achatsetventesgcca-complete
    Le 20 février 2019 – Ottawa- Achatsetventes.gc.ca n'est pas affecté par la récente publication de révision de sécurité Drupal- PSA-2019-02-19. Les administrateurs de notre site Web ont pris les mesures nécessaires pour s'assurer que le service ...
  • GCNouvelles Avis ‒ Services liés au site Web : 2019-02-18

    https://achatsetventes.gc.ca/avis-de-service-du-site-web-2019-02-18
    Le 18 février 2019- Gatineau- L'entretien du site web Achatsetventes.gc.ca débutera à 20 h 00 HE, le lundi 18 février 2019. Au cours de cette période d'entretien, il peut y avoir des interruptions du site web Achatsetventes.gc.ca. Le site sera ...
  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive de la Première nation des Tr'ondëk Hwëch'in- sylviculture

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0173T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.7 des clauses de l'Entente définitive de la Première nation des Tr'ondëk Hwëch'in (EDPNTH) : 17.14.2.2 Le gouvernement doit aviser par écrit les Tr'ondëk Hwëch'in de tout appel d ...
  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive de la Première nation des Tr'ondëk Hwëch'in- arpentage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0172T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.7 des clauses de l'Entente définitive de la Première nation des Tr'ondëk Hwëch'in (EDPNTH) : 15.7.1.1 Le gouvernement tient compte, dans l'évaluation des offres, des propositions ...
  • GCItem du Guide CCUAEntente définitive de la Première nation des Tr'ondëk Hwëch'in- site patrimonial désigné

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0171T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 5.7 des clauses de l'Entente définitive de la Première nation des Tr'ondëk Hwëch'in (EDPNTH) : 13.12.1.1 Le gouvernement doit aviser par écrit les Tr'ondëk Hwëch'in de tout appel d ...
  • GCItem du Guide CCUADétection lointaine avancée- sols

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/W/W0169T/1
    Les avantages qui s'appliquent à ce marché sont exprimés dans la section 10 de l'Accord de coopération entre la Société régionale inuvialuit (SRI) et le ministère de la Défense nationale (MDN) concernant le réaménagement et le nettoyage des sites dans la ...

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