Recherche

Attention! AchatsCanada est la nouvelle source officielle des avis d’appel d’offres et d’adjudication pour le gouvernement du Canada. Cela signifie que vous pouvez maintenant rechercher et soumissionner sur les appels d'offres affichés sur AchatsCanada.

Fournisseurs inscrivez-vous aujourd’hui!

Inscrivez-vous maintenant pour vous assurer de faire la transition vers le nouveau service d'approvisionnement du gouvernement du Canada. Découvrez comment commencer.

Nouveau! La lettre des contrats octroyés a été redirigée à un nouvel emplacement sur le site web d’AchatsCanada.

Filtrez vos résultats

Données sur l'approvisionnement

Biens et services

United Nations Standard Products and Services Code

Emplacement

Ministère

Nom normalisé du fournisseur

Politique et soutien

Résultats de la recherche

Recevez des avis pour ce résultat de recherche :   Avis par courriel    flux RSS    flux Atom
Pour plus d'informations sur les notifications, consulter la page Surveiller les occasions d'affaires

Affichage des items 381 à 390 de 1634 pour 12.

En choisissant une option « Résultats par page » ou « Trier les résultats par », les résultats de votre recherche seront automatiquement mis à jour.

  • GCSection du Guide des approvisionnementsApprovisionnement d'ordre général

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/3/50/1
    Pour les achats assujettis à un ou plusieurs accords commerciaux du Canada, on doit respecter les dispositions qui y sont précisées relativement à la publicité et aux avis publics à diffuser. Cela comprend tous les minis appels d'offres pour les achats ...

  • GCNouvellesLes appels d’offres ne seront pas publiés pendant le congé de l'Action de grâce, lundi, le 12 octobre 2020

    https://achatsetventes.gc.ca/les-appels-d-offres-ne-seront-pas-publies-pendant-le-conge-de-l-action-de-grace-lundi-le-12-octobre-2020
    Le 8 octobre, 2020 – Ottawa – Pendant le congé de l'Action de grâce, lundi, le 12 octobre 2020, Achatsetventes.gc.ca ne publiera pas les appels d'offres et il n’y aura pas de service de soutien pour la publication des appels d’offres au moyen de ...

  • GCPageMise à jour des pages d'avis d'appel d'offres sur Achatsetventes.gc.ca

    https://achatsetventes.gc.ca/mise-a-jour-des-pages-davis-dappel-doffres
    Achatsetventes.gc.ca présente un nouveau concept de page d’avis d’appel d’offres qui permet de trouver plus facilement les renseignements dont vous avez besoin pour décider si vous souhaitez soumettre une offre ou pas. Sur cette page: Qu’est-ce qui a ...

  • GCNouvellesAvis de service du site web: 2020-08-11

    https://achatsetventes.gc.ca/avis-de-service-du-site-web-2020-08-11
    11 août 2020 – Ottawa – Une mise à niveau du service sur le site Achatsetventes.gc.ca débutera à 20 h HE le mardi 11 août 2020 et prendront fin à 7 h HE le mercredi août 12 2020. Il pourrait y avoir des interruptions sur le site Achatsetventes.gc.ca ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesEntrée en vigueur de l’Accord Canada–États-Unis–Mexique (ACEUM)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-146
    But L'Avis relatif aux politiques (AP) 146 a pour objectif d'informer le Programme des approvisionnements (PA) de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) de l'entrée en vigueur de l' Accord Canada–États-Unis–Mexique (ACEUM) et de ses ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- arrangements en matière d'approvisionnement- biens ou services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2020/16
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Demandes de soumissions et contrats subséquents 04 Période de l'arrangement en matière d'approvisionnement 05 Modifications 06 Confirmation des qualifications 07 Occasion de qualification continue ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsPrincipes généraux des accords commerciaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/1/25/2
    Les obligations en matière de marchés publics de tous les accords commerciaux du Canada sont structurées de façon semblable : les obligations procédurales pour les marchés publics, comme les règles relatives aux avis et aux délais, se trouvent dans le ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesNouveau groupe de produits en gestion de l’information et technologie de l’information (GI-TI): logiciels-services (SaaS) dans un nuage public (liés à la limitation de responsabilité)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-140
    Objet Le présent avis relatif aux politiques (AP)-140 vise à informer les agents de négociation des contrats du Programme des approvisionnements (PA) de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) de la création d'un nouveau groupe de ...

  • GCItem du Guide CCUALimitation de la responsabilité – Logiciels-services (SaaS) dans un nuage public

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/N/N0004C/1
    Responsabilité de la première partie Exécution du contrat : L’entrepreneur est entièrement responsable envers le Canada de tous les dommages résultant de l’exécution ou l’inexécution du contrat par l’entrepreneur. Violation des données : L’entrepreneur ...

  • GCSection du Guide des approvisionnements Transfert de fonds

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/8/65
    Les agents de négociation des contrats peuvent recevoir des états de compte ou des documents d'entrepreneurs, de banques, d'autres institutions financières ou d'autres sources indiquant que des personnes ou des sociétés, autres que l'entrepreneur, ...

Pages des résultats pour Recherche

Les données relatives aux appels d'offres comprennent une License du gouvernement ouvert – Canada qui régit leur utilisation. Veuillez vous reporter à la section concernant la reproduction commerciale sur la page des modalités du site Achatsetventes.gc.ca pour plus de renseignements.

Date de modification :
Rétroaction sur ce site Web