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  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0000T/12
    RÉVISION DU NOM DU MINISTÈRE Toute référence au ministre des Approvisionnements et Services ou au ministère des Approvisionnements et Services dans toute clause ou condition de la présente invitation à soumissionner doit être interprétée, suivant le cas, ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0000T/13
    RÉVISION DU NOM DU MINISTÈRE Toute référence au ministre des Approvisionnements et Services ou au ministère des Approvisionnements et Services dans toute clause ou condition de la présente invitation à soumissionner doit être interprétée, suivant le cas, ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0000T/14
    RÉVISION DU NOM DU MINISTÈRE Toute référence au ministre des Approvisionnements et Services ou au ministère des Approvisionnements et Services dans toute clause ou condition de la présente invitation à soumissionner doit être interprétée, suivant le cas, ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0000T/15
    Guide des clauses et conditions uniformisées d'achat Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans la présente par un titre, un numéro et une date sont publiées dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) qui a ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0000T/16
    Guide des clauses et conditions uniformisées d'achat Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans la présente par un titre, un numéro et une date sont publiées dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) qui a ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0000T/17
    Guide des clauses et conditions uniformisées d'achat Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans la présente par un titre, un numéro et une date sont publiées dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) qui a ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0000T/18
    Guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans la présente par un titre, un numéro et une date sont publiées dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) qui a ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0000T/19
    Guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans la présente par un titre, un numéro et une date sont publiées dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) qui a ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0000T/20
    Guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans la présente par un titre, un numéro et une date sont publiées dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) qui a ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions et conditions uniformisées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0000T/21
    Instructions et conditions uniformisées Les Instructions et conditions uniformisées DSS-MAS_____ (_____) publiées dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA) sont incorporées par renvoi dans la présente demande de soumission et en ...

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