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  • GCItem du Guide CCUASystèmes de qualité et d'inspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z0608C/2
    1. Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité aux installations de l'entrepreneur ou à celles des sous-traitants qui sera effectuée par le Directeur général des services des programmes d'équipement du ministère de la Défense ...

  • GCItem du Guide CCUAClauses uniformisées d'achat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/TABLE/9
    TABLE DES MATIÈRES Sous-section: A. INSTRUCTIONS AUX SOUMISSIONNAIRES/ENTREPRENEURS A0000 Incorporation par renvoi A0001-0999 Examen des soumissions/critères d'évaluation A1000-1999 Autorités A2000-2999 Emploi de résidents non permanents A3000-3999 ...

  • GCItem du Guide CCUAClauses uniformisées d'achat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/TABLE/5
    TABLE DES MATIERES NOTA: Les détenteurs remarquerons que des «REMARQUES» ont été fournies pour plusieurs clauses. Ces Remarques servent de référence rapide pour les agents des achats en ce qui a trait à l'usage recommandé de certaines clauses. Suite à un ...

  • GCItem du Guide CCUAClauses uniformisées d'achat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/TABLE/6
    TABLE DES MATIÈRES NOTA: Les détenteurs remarquerons que des «REMARQUES» ont été fournies pour plusieurs clauses. Ces Remarques servent de référence rapide pour les agents des achats en ce qui a trait à l'usage recommandé de certaines clauses. Suite à un ...

  • GCItem du Guide CCUAClauses uniformisées d'achat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/TABLE/7
    TABLE DES MATIÈRES NOTA: Les détenteurs remarquerons que des «REMARQUES» ont été fournies pour plusieurs clauses. Ces Remarques servent de référence rapide pour les agents des achats en ce qui a trait à l'usage recommandé de certaines clauses. Suite à un ...

  • GCItem du Guide CCUAClauses uniformisées d'achat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/TABLE/8
    TABLE DES MATIÈRES NOTA: Les détenteurs remarquerons que des «REMARQUES» ont été fournies pour plusieurs clauses. Ces Remarques servent de référence rapide pour les agents des achats en ce qui a trait à l'usage recommandé de certaines clauses. Suite à un ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux soumissionnaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2410T/2
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada IG01 La soumission IG02 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG03 Taxe sur les produits et services/Taxe de vente harmonisée IG04 Taxe de vente du Québec IG05 Frais d'immobilisation IG06 Liste ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux soumissionnaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2710T/2
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada IG01 La soumission IG02 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG03 Taxe sur les produits et services/Taxe de vente harmonisée IG04 Taxe de vente du Québec IG05 Frais d'immobilisation IG06 ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux soumissionnaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R5110T/2
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada IG01 La soumission IG02 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG03 Taxe sur les produits et services/Taxe de vente harmonisée IG04 Taxe de vente du Québec IG05 Liste des sous-traitants et ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux proposants (IG)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1110T/9
    IG1 Définitions IG2 Aperçu de la procédure de sélection IG3 Numéro d'entreprise- approvisionnement IG4 Propositions recevables IG5 Établissement de la proposition IG6 Prix de la proposition IG7 Demandes d'éclaircissement pendant la durée de l'invitation ...

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