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  • GCItem du Guide CCUAConditions d'assurance «E»

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0204D/2
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CONDITIONS GÉNÉRALES CA 1 Preuve du contrat d'assurance CA 2 Gestion des risques CA 3 Paiement de franchise CA 4 Droits de poursuite EXIGENCES GÉNÉRALES D'ASSURANCE EGA 1 Assuré EGA 2 Période d'assurance ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions d'assurance «E»

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0204D/3
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CONDITIONS GÉNÉRALES CA 1 Preuve du contrat d'assurance CA 2 Gestion des risques CA 3 Paiement de franchise CA 4 Droits de poursuite EXIGENCES GÉNÉRALES D'ASSURANCE EGA 1 Assuré EGA 2 Période d'assurance ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions d'assurance «E»

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0204D/4
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CONDITIONS GÉNÉRALES CA 1 Preuve du contrat d'assurance CA 2 Gestion des risques CA 3 Paiement de franchise CA 4 Droits de poursuite EXIGENCES GÉNÉRALES D'ASSURANCE EGA 1 Assuré EGA 2 Période d'assurance ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions d'assurance « E »

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0204D/5
    Conditions générales CA 1 Preuve du contrat d'assurance CA 2 Gestion des risques CA 3 Paiement de franchise CA 4 Déclaration et attestation Partie I- Exigences générales d'assurance EGA 1 Assuré EGA 2 Période d'assurance EGA 3 Preuve du contrat d ...

  • GCItem du Guide CCUAPrésentation des soumissions concernant les avis de modification proposée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0206D/1
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Présentation des soumissions concernant les avis de modification proposée 02 Généralités 03 Taux horaires de main-d'oeuvre 04 Coûts des matériaux, de l'outillage et de l'équipement 05 Provision pour ...

  • GCItem du Guide CCUAPrésentation des soumissions concernant les avis de modification proposée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0206D/2
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Présentation des soumissions concernant les avis de modification proposée 02 Généralités 03 Taux horaires de main-d'oeuvre 04 Coûts des matériaux, de l'outillage et de l'équipement 05 Provision pour ...

  • GCItem du Guide CCUAPrésentation des soumissions concernant les avis de modification proposée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0206D/3
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Présentation des soumissions concernant les avis de modification proposée 02 Généralités 03 Taux horaires de main-d'oeuvre 04 Coûts des matériaux, de l'outillage et de l'équipement 05 Provision pour ...

  • GCItem du Guide CCUAPrésentation des soumissions concernant les avis de modification proposée

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0206D/4
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Présentation des soumissions concernant les avis de modification proposée 02 Généralités 03 Taux horaires de main-d'oeuvre 04 Coûts des matériaux, de l'outillage et de l'équipement 05 Provision pour ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux proposants (IG)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1110T/1
    IG 1 Définitions IG 2 Aperçu de la procédure de sélection IG 3 Numéro d'entreprise- approvisionnement IG 4 Propositions recevables IG 5 Établissement de la proposition IG 6 Prix de la proposition IG 7 Demandes d'éclaircissement pendant la durée de l ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales aux proposants (IG)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1110T/4
    IG 1 Définitions IG 2 Aperçu de la procédure de sélection IG 3 Numéro d'entreprise d'approvisionnement IG 4 Propositions recevables IG 5 Établissement de la proposition IG 6 Prix de la proposition IG 7 Demandes d'éclaircissement pendant la durée de l ...

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