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  • GCItem du Guide CCUAConditions générales: Biens – Utilisateur autorisé – (Complexité moyenne)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2015A/2
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs des utilisateurs autorisés 04 Statut de l’entrepreneur 05 Condition du matériel 06 Rigueur des délais 07 Retard justifiable 08 Inspection et acceptation des travaux 09 Garantie 10 ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales: services (complexité moyenne)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2010C/18
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Rigueur des délais 08 Retard justifiable 09 Inspection et acceptation des ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales: biens (complexité moyenne)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2010A/19
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Condition du matériel 06 Rigueur des délais 07 Retard justifiable 08 Inspection et acceptation des travaux 09 Garantie 10 ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales: services professionnels (complexité moyenne)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2010B/19
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Rigueur des délais 08 Retard justifiable 09 Inspection et acceptation des ...

  • GCPageInformations supplémentaires sur les exigences de vaccination contre la COVID-19 pour les locateurs de SPAC

    https://achatsetventes.gc.ca/informations-supplementaires-sur-les-exigences-de-vaccination-contre-la-COVID-19-pour-les-locateurs-de-SPAC
    Exigences de vaccination pour le personnel des locateurs Le personnel des locateurs de SPAC (p. ex., employés, entrepreneurs, sous traitants) qui accède aux locaux loués de SPAC pour quelque raison que ce soit doit préalablement avoir attesté qu’il est ...

  • GCNouvellesInterruption de service au système Données d'inscription des fournisseurs (DIF)

    https://achatsetventes.gc.ca/interruption-de-service-au-systeme-donnees-d-inscription-des-fournisseurs-dif-20
    Le 29 juillet, 2021- Ottawa- Il y aura une interruption de service prévue au système Données d'inscription des fournisseurs (DIF) entre 20 h 00 à 23 h 00 HAE jeudi, le 29 juillet 2021. Les fournisseurs pourront pas accéder au système DIF pendant ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsProcédures pour l'invocation de l'exception relative à la sécurité nationale

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/3/105/10
    Toute demande d'invocation de l' ESN dans le but de soustraire l'achat d'un accord commercial, ou d'une combinaison desdits accords, sera normalement présentée par le ministère client au SMA du PA pour approbation, peu importe la valeur du marché, lorsque ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales- Services de construction- Exigences relatives à la garantie de soumission

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2710T/22
    IG01 Dispositions relatives à l’intégrité- soumission IG02 La soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes Applicables IG05 Frais d'immobilisation IG06 Immatriculation et évaluation préalable de l'outillage flottant IG07 Liste ...

  • GCNouvellesAvis de service du site web: 2021-01-28

    https://achatsetventes.gc.ca/avis-de-service-du-site-web-2021-01-28
    Le 28 janvier 2021- Ottawa- L'entretien du site web Achatsetventes.gc.ca débutera à 20 h 00 HE, le mercredi 28 janvier 2021. Au cours de cette période d'entretien, il peut y avoir des interruptions du site web Achatsetventes.gc.ca. Le site sera ...

  • GCNIBS Filtres à air et à huile des moteurs, tamis et nettoyeurs, sauf pour aéronefs

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/2940-0
    Titre
    2940: Filtres à air et à huile des moteurs, tamis et nettoyeurs, sauf pour aéronefs
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

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