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  • GCNIBS Turbocompresseurs et composants

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/2950
    Titre
    2950: Turbocompresseurs et composants
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Accessories divers de moteurs, sauf pour aéronefs

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/2990
    Titre
    2990: Accessories divers de moteurs, sauf pour aéronefs
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Accessoires divers de moteurs d'aéronefs

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/2995
    Titre
    2995: Accessoires divers de moteurs d'aéronefs
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Accessoires de moteurs

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/29-0
    Titre
    29: Accessoires de moteurs
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Accessoires de moteurs

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/29
    Titre
    29: Accessoires de moteurs
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNouvellesInterruption de service au système Données d'inscription des fournisseurs (DIF)

    https://achatsetventes.gc.ca/interruption-de-service-au-systeme-donnees-d-inscription-des-fournisseurs-dif-3
    Le 26 novembre 2020- Ottawa- Il y aura une interruption de service prévue au système Données d'inscription des fournisseurs (DIF) entre 00 h 01 HE à 5 h 30 HE dimanche, le 29 novembre 2020. Les fournisseurs pourront pas accéder au système DIF pendant ...

  • GCNouvellesAucun accès à l’Application de gestion des appels d’offres et l'Application sur les offres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement samedi le 29 août de 23:00 à 23:59 (HE)

    https://achatsetventes.gc.ca/aucun-acces-a-l-application-de-gestion-des-appels-d-offres-et-l-application-sur-les-offres-a-commandes-et-arrangements-en-matiere-d
    Le 27 août 2020- Ottawa- Veuillez noter que la Gestion des justificatifs internes (GJI) fera un service d’entretien planifié qui affectera tous les utilisateurs maClé du gouvernement le samedi 29 août, à partir de 23:00 à 23:59 HE. Impact aux utilisateurs ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Politique sur le contenu canadien : Règles de détermination de l'origine

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/3/6
    * Pour obtenir des renseignements généraux sur la Politique sur le contenu canadien, veuillez consulter la section 3.130 Politique sur le contenu canadien. Les Règles d'origine canadiennes applicables aux produits (chapitre 4 de l’Accord Canada-États-Unis ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- recherche et développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2040/18
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- besoins plus complexes de services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2035/17
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Remplacement d'individus spécifiques 09 Rigueur des délais ...

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