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  • GCItem du Guide CCUAAutorité de l'assurance de la qualité (Ministère de la Défense nationale)- entrepreneur établi au Canada

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510C/7
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance de la qualité du gouvernement qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant, ainsi que sur les lieux d'installation, par le Directeur de l'assurance de la qualité, ou son ...
  • GCItem du Guide CCUASystèmes de qualité et d'inspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z0608C/9
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant par le Directeur de l'assurance de la qualité du ministère de la Défense nationale (MDN), ou par ...
  • GCItem du Guide CCUAAutorité de l'assurance de la qualité (Ministère de la Défense nationale)- entrepreneur établi au Canada

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510C/6
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance de la qualité du gouvernement qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant, ainsi que sur les lieux d'installation, par le Directeur de l'assurance de la qualité, ou son ...
  • GCItem du Guide CCUASystèmes de qualité et d'inspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z0608C/5
    1. Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité aux installations de l'entrepreneur ou à celles des sous-traitants qui sera effectuée par le Directeur général des services des programmes d'équipement du ministère de la Défense ...
  • GCItem du Guide CCUASystèmes de qualité et d'inspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z0608C/6
    1. Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du(s) sous-traitant(s) par le Directeur de l'assurance de la qualité du ministère de la Défense nationale (MDN), ...
  • GCItem du Guide CCUASystèmes de qualité et d'inspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z0608C/7
    1. Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant par le Directeur de l'assurance de la qualité du ministère de la Défense nationale (MDN), ou par ...
  • GCItem du Guide CCUASystèmes de qualité et d'inspection

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/Z/Z0608C/8
    1. Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité qui sera effectuée aux installations de l'entrepreneur ou à celles du sous-traitant par le Directeur de l'assurance de la qualité du ministère de la Défense nationale (MDN), ou par ...
  • GCItem du Guide CCUAAssurance de la qualité- autorité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510D/16
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) aux installations de l'entrepreneur ou à celles du(des) sous-traitant(s), ainsi que sur les lieux d'installation, effectués par le: Directeur général- Services des programmes d ...
  • GCItem du Guide CCUAAssurance de la qualité- autorité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510D/17
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) aux installations de l'entrepreneur ou à celles du(des) sous-traitant(s), ainsi que sur les lieux d'installation, effectués par le: Directeur général- Services des programmes d ...
  • GCItem du Guide CCUAAssurance de la qualité- autorité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510D/18
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) aux installations de l'entrepreneur ou à celles du(des) sous-traitant(s), ainsi que sur les lieux d'installation, effectués par le: Directeur de l'assurance de la qualité ...

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