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  • GCNIBS Véhicles à effet de sol, véhicles-moteur, remorques et cycles

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/2300
    Titre
    2300: Véhicles à effet de sol, véhicles-moteur, remorques et cycles
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Véhicules de combat et d'assaut et véhicules tactiques, sur roues

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/2355
    Titre
    2355: Véhicules de combat et d'assaut et véhicules tactiques, sur roues
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Véhicules à effet de sol, véhicules-moteur, remorques et cycles

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/23-0
    Titre
    23: Véhicules à effet de sol, véhicules-moteur, remorques et cycles
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Véhicules à effet de sol, véhicules-moteur, remorques et cycles

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/23
    Titre
    23: Véhicules à effet de sol, véhicules-moteur, remorques et cycles
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCSection du Guide des approvisionnementsMarchandises contrôlées

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/55
    Lorsqu'un besoin est soumis au Programme des marchandises contrôlées, ce qui suit s'applique : Il est interdit de remettre des marchandises contrôlées à des personnes non inscrites au Programme des marchandises contrôlées (PMC), ou qui en sont exemptées ...

  • GCNouvellesInterruption de service au système Données d'inscription des fournisseurs (DIF)

    https://achatsetventes.gc.ca/interruption-de-service-au-systeme-donnees-d-inscription-des-fournisseurs-dif-1
    Le 15 octobre 2020- Ottawa- Il y aura une interruption de service prévue au système Données d'inscription des fournisseurs (DIF) entre 23 h 00 HE vendredi, le 16 octobre 2020 jusqu'à 6 h 00 HE lundi, le 19 octobre 2020. Les fournisseurs pourront ...

  • GCNouvellesAucun accès à l’Application de gestion des appels d’offres et l'Application sur les offres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement samedi le 29 août de 23:00 à 23:59 (HE)

    https://achatsetventes.gc.ca/aucun-acces-a-l-application-de-gestion-des-appels-d-offres-et-l-application-sur-les-offres-a-commandes-et-arrangements-en-matiere-d
    Le 27 août 2020- Ottawa- Veuillez noter que la Gestion des justificatifs internes (GJI) fera un service d’entretien planifié qui affectera tous les utilisateurs maClé du gouvernement le samedi 29 août, à partir de 23:00 à 23:59 HE. Impact aux utilisateurs ...

  • GCNouvellesAvis de service du site web: 2020-06-23

    https://achatsetventes.gc.ca/avis-de-service-du-site-web-2020-06-23
    Le 23 juin 2020- Ottawa- L'entretien du site web Achatsetventes.gc.ca débutera à 20 h 00 HE, le mardi 23 juin 2020. Au cours de cette période d'entretien, il peut y avoir des interruptions du site web Achatsetventes.gc.ca. Le site sera ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Politique sur le contenu canadien : Règles de détermination de l'origine

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/3/6
    * Pour obtenir des renseignements généraux sur la Politique sur le contenu canadien, veuillez consulter la section 3.130 Politique sur le contenu canadien. Les Règles d'origine canadiennes applicables aux produits (chapitre 4 de l’Accord Canada-États-Unis ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Raisons justifiant le recours à l'appel d'offres limité contenues dans les accords commerciaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/3/2
    Résumé des raisons justifiant le recours à l'appel d'offres limité. (Il convient de noter que les codes du processus d'attribution des contrats pour chaque type d'attribution sont incorporés par renvoi.) L'appel d'offres limité peut être utilisé ...

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