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  • GCNIBS Bateaux divers

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/1990
    Titre
    1990: Bateaux divers
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Navires, embarcations, pontons et docks flottants

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/19-0
    Titre
    19: Navires, embarcations, pontons et docks flottants
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Navires, embarcations, pontons et docks flottants

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/19
    Titre
    19: Navires, embarcations, pontons et docks flottants
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCItem du Guide CCUAProcédures d'évaluation pour les achats conditionnellement limités au contenu canadien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A3070T/3
    L'équipe d'évaluation déterminera si deux (2) soumissions ou plus sont accompagnées d'une attestation valide de contenu canadien et présentées par deux soumissionnaires ou plus qui ne sont pas affiliés au sens utilisé dans la Loi sur la concurrence, L.R.C ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsPolitique sur le contenu canadien

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/3/130
    La Politique sur le contenu canadien est une politique autorisée par le Cabinet. Elle favorise le développement industriel au Canada en limitant, dans des circonstances particulières, la concurrence pour les marchés publics aux fournisseurs de biens et de ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsApprovisionnement d'ordre général

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/3/50/1
    Pour les achats assujettis à un ou plusieurs accords commerciaux du Canada, on doit respecter les dispositions qui y sont précisées relativement à la publicité et aux avis publics à diffuser. Cela comprend tous les minis appels d'offres pour les achats ...

  • GCItem du Guide CCUAProgramme des marchandises contrôlées- contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9131C/9
    Étant donné que le contrat nécessite la production de marchandises contrôlées ou l'accès à des marchandises contrôlées qui sont visées par la Loi sur la production de défense, L.R., 1985, ch. D-1, l'entrepreneur et tout sous-traitant sont avisés que, au ...

  • GCItem du Guide CCUAProgramme des marchandises contrôlées- contrat

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A9131C/8
    Étant donné que le contrat nécessite la production de marchandises contrôlées ou l'accès à des marchandises contrôlées qui sont visées par la Loi sur la production de défense, L.R., 1985, ch. D-1, l'entrepreneur et tout sous-traitant sont avisés que, au ...

  • GCNouvellesInterruption de service au système Données d'inscription des fournisseurs (DIF)

    https://achatsetventes.gc.ca/interruption-de-service-au-systeme-donnees-d-inscription-des-fournisseurs-dif-1
    Le 15 octobre 2020- Ottawa- Il y aura une interruption de service prévue au système Données d'inscription des fournisseurs (DIF) entre 23 h 00 HE vendredi, le 16 octobre 2020 jusqu'à 6 h 00 HE lundi, le 19 octobre 2020. Les fournisseurs pourront ...

  • GCPage de contenuGlossaire des sigles du Guide des CCUA

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/glossaire-des-sigles-du-guide-des-ccua
    Voici la liste des sigles utilisés dans le Guide des clauses et conditions uniformisées d'achat (CCUA). Consulter le Glossaire du Guide des approvisionnements pour obtenir la définition d'autres expressions relatives à l'approvisionnement. ACDCIY Accord ...

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