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  • GCL1 United Nations Standard Products and Services Code (UNSPSC)

    http://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/unspsc
    Le système de classification international des articles d’approvisionnement appelé United Nations Standard Products and Services Code (UNSPSC) commencera à remplacer les numéros d’identification des biens et services (NIBS) du gouvernement du Canada en ...

  • GCPageService d’accompagnement personnalisé du BPME

    https://achatsetventes.gc.ca/soutien-entreprises-plus-petites/service-daccompagnement-personnalise-du-bpme
    Le Bureau des petites et moyennes entreprises (BPME) a mis sur pied un service d’accompagnement personnalisé afin de fournir une aide sur mesure aux entreprises dont les propriétaires font partie d’un groupe représentatif de la diversité et qui ont eu un ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsCouverture des services de dragage

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/1/25/3/1
    L' Accord économique et commercial global (AECG) entre le Canada et l'Union européenne (AECG) et l' Accord de continuité commerciale Canada-Royaume-Uni (ACC Canada-Royaume-Uni) sont les seuls accords commerciaux internationaux qui couvrent les services de ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsProcédures pour l'invocation de l'exception relative à la sécurité nationale

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/3/105/10
    Toute demande d'invocation de l' ESN dans le but de soustraire l'achat d'un accord commercial, ou d'une combinaison desdits accords, sera normalement présentée par le ministère client au SMA du PA pour approbation, peu importe la valeur du marché, lorsque ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsMéthodes d'appel d'offres en vertu des accords commerciaux

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/3/25
    Il existe trois méthodes d'appel d'offres en vertu des accords commerciaux, soit l'appel d'offres ouvert; l'appel d'offres sélectif et l'appel d'offres limité. Appel d'offres ouvert : méthode où un avis de projet de marché (APM) est publié; tout ...

  • GCNouvellesAvis de service du site web: 2021-04-19

    https://achatsetventes.gc.ca/avis-de-service-du-site-web-2021-04-19
    Le 19 avril 2021- Ottawa- L'entretien du site web Achatsetventes.gc.ca débutera à 20 h 00 HE, le lundi 19 avril 2021. Au cours de cette période d'entretien, il peut y avoir des interruptions du site web Achatsetventes.gc.ca. Le site sera ...

  • GCNouvellesAvis de service du site web: 2021-03-18

    https://achatsetventes.gc.ca/avis-de-service-du-site-web-2021-03-18
    Le 17 mars 2021- Ottawa- L'entretien du site web Achatsetventes.gc.ca débutera à 20 h 00 HE, le jeudi 18 mars 2021. Au cours de cette période d'entretien, il peut y avoir des interruptions du site web Achatsetventes.gc.ca. Le site sera ...

  • GCPageAidez-nous à combattre le travail forcé

    https://achatsetventes.gc.ca/aidez-nous-a-combattre-le-travail-force-1
    Aidez-nous à combattre le travail forcé Le travail forcé est un problème omniprésent et inacceptable dans les chaînes d’approvisionnement mondiales: il touche environ 24,9 millions de personnes dans le monde. Pour aider à lutter contre ce fléau, le ...

  • GCNIBS NAVIRES, EMBARCATIONS, PONTONS ET DOCKS FLOTTANTS

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/1900
    Titre
    1900: NAVIRES, EMBARCATIONS, PONTONS ET DOCKS FLOTTANTS
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS NAVIRES, EMBARCATIONS, PONTONS ET DOCKS FLOTTANTS

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/1900-0
    Titre
    1900: NAVIRES, EMBARCATIONS, PONTONS ET DOCKS FLOTTANTS
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

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