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  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- Services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9676/16
    9676 00 (2006-08-15) Conditions générales- Services Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Modifications et renonciations 05 Exécution des travaux 06 Respect ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- Services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/9676/17
    9676 00 (2007-05-25) Conditions générales- Services Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Modifications et renonciations 05 Exécution des travaux 06 Respect ...

  • GCItem du Guide CCUAConstruction de navires- prix ferme

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/1028/1
    1028 00 Construction de navires- prix ferme 06/91 Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Exécution des travaux 03 L'Inspecteur juge en dernier ressort des travaux, des matériaux, etc. 04 Réfection des travaux de qualité inférieure 05 ...

  • GCItem du Guide CCUAConstruction de navires- prix ferme

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/1028/2
    1028 00 (01/05/93) Construction de navires- prix ferme Approvisionnements et Services Canada 01 Définitions 02 Exécution des travaux 03 L'inspecteur juge en dernier ressort des travaux, des matériaux, etc. 04 Réfection des travaux de qualité inférieure 05 ...

  • GCItem du Guide CCUAConstruction de navires- prix ferme

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/1028/3
    1028 00 (16/02/98) Construction de navires- prix ferme Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Définitions 02 Exécution des travaux 03 L'inspecteur juge en dernier ressort des travaux, des matériaux, etc. 04 Réfection des travaux de qualité ...

  • GCItem du Guide CCUAConstruction de navires- prix ferme

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/1028/4
    1028 00 (2004-12-10) Construction de navires- prix ferme Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Définitions 02 Exécution des travaux 03 L'inspecteur juge en dernier ressort des travaux, des matériaux, etc. 04 Réfection des travaux de ...

  • GCItem du Guide CCUARéparation des navires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/1029/3
    1029 00 (2004-12-10) Réparation des navires Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 L'entrepreneur doit fournir les installations, etc. 03 Qualité et exécution des travaux 04 L'inspecteur juge en dernier ressort des travaux ...

  • GCItem du Guide CCUAConstruction de navires- remboursement des coûts

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/1033/1
    1033 00 (06/91) Construction de navires- remboursement des coûts Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Main-d'oeuvre 03 Surveillance et conduite des travaux 04 L'Inspecteur juge en dernier ressort de l'ouvrage, des matériaux, etc. 05 ...

  • GCItem du Guide CCUAConstruction de navires- remboursement des coûts

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/1033/2
    1033 00 (16/02/98) Construction de navires- remboursement des coûts Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Main-d'oeuvre 03 Surveillance et conduite des travaux 04 L'inspecteur juge en dernier ressort de l'ouvrage, des ...

  • GCItem du Guide CCUAAchat ou location de matériel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-1/1
    9601-1 00 (01/12/94) ACHAT OU LOCATION DE MATÉRIEL Approvisionments et Services Canada PARTIE I- CONDITIONS APPLICABLES À LA FOIS À LA LOCATION ET À L'ACHAT 01 Définitions 02 Préparation de l'emplacement 03 Transport et installation 04 Attestation ...

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