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  • GCAvis relatifs aux politiquesSécurité des contrats et changements au formulaire de demande 9200

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-85
    AP-85 : Sécurité des contrats et changements au formulaire de demande 9200 Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été ...
  • GCAvis relatifs aux politiquesClauses M0000T et M0000C.

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-76
    AP-76 : Clauses M0000T et M0000C Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la version indiquée ci ...
  • GCAvis relatifs aux politiquesContrats comportant des autorisations des tâches

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-75
    AP-75 : Contrats comportant des autorisations des tâches Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la ...
  • GCAvis relatifs aux politiquesModèles uniformisées pour les documents d'approvisionnement en langage clair : marchés de faible valeur et de complexité moyenne

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-71
    AP-71 : Modèles uniformisés pour les documents d'approvisionnement en langage clair : marchés de faible valeur et de complexité moyenne Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni ...
  • GCAvis relatifs aux politiquesMERX- nouvelle version / Service électronique d'appels d'offres du gouvernement (SEAOG)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-67
    AP-67 : MERX- Nouvelle version / Service électronique d'appels d'offres du gouvernement (SEAOG) Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les ...
  • GCAvis relatifs aux politiquesDocuments uniformisées d'approvisionnement ministériels en langage clair- offres à commandes- biens ou services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-79
    AP-79 : Documents uniformisés d'approvisionnement ministériels en langage clair : offres à commandes- biens ou services Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de ...
  • GCAvis relatifs aux politiquesProcessus d'approbation des modifications contractuelles

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-41
    AP - 41 : Processus d'approbation des modifications contractuelles (PAMC) Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été ...
  • GCAvis relatifs aux politiquesAvis aux soumissionnaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-73
    AP-73 : Avis aux soumissionnaires Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la version indiquée ci ...
  • GCAvis relatifs aux politiquesOffres à commandes

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-59
    AP-59 Offres à commandes Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour fin de consultation seulement. Les changements ont été incorporés dans la version indiquée ci-dessous, soit ...
  • GCAvis relatifs aux politiquesModifications à la Politique du CT sur le titre de propriété intellectuelle découlant des marchés d'acquisition de l'État

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-49U
    AP-49U : Modifications à la Politique du CT sur le titre de propriété intellectuelle découlant des marchés d'acquisition de l'État Cette page Web a été archivée dans le Web. Historique : *** L'historique des avis relatifs aux politiques est fourni pour ...

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