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  • GCOffres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement INCLUSIVE CONSULTING SERVICES (E60ZT-180028/392/ZT)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/E60ZT-180028-392-ZT
    Description
    ProServices - D302A, R019BF, R019HB, G009G, G001A et G103D.
    Nom commercial du fournisseur
    Inclusive Consulting Services
    Dénomination sociale du fournisseur
    13554716 Canada Inc.
    Description du NIBS
    R019HB : Services de mode alternatifs de règlement des conflits
    Numéro d'accord
    E60ZT-180028/392/ZT
    Utilisateur final
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
    Région de livraison
    Canada

  • GCTable des matièresGuide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/Guide-des-approvisionnements
    Le Guide des approvisionnements- version 2023-2, date d'effet 2023-06-08, renferme les politiques et procédures ainsi que les références aux lois et directives pertinentes pour l'achat de biens, de services et de services en construction. Il s& ...

  • GCPage de contenuRésumé des modifications au Guide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/resume-des-modifications-au-guide-des-approvisionnements
    Le résumé des modifications au Guide des approvisionnements regroupe les modifications apportées dans la dernière version du Guide des approvisionnements. Le résumé des modifications est identifié par un numéro de version composé de 4 chiffres (année ...

  • GCPage de contenuArchives des résumés des modifications au Guide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/archives-des-politiques-et-lignes-directrices/archives-des-resumes-des-modifications-au-guide-des-approvisionnements
    Cette section contient les résumés antérieurs des modifications au Guide des approvisionnements. Les résumés regroupent les modifications apportées à chaque version du Guide des approvisionnements et qui sont entrées en vigueur à leur date de publication. ...

  • GCNIBS Torpilles et composants, inertes

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/1355-0
    Titre
    1355: Torpilles et composants, inertes
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Torpilles et composants, inertes

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/1355
    Titre
    1355: Torpilles et composants, inertes
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCSection du Guide des approvisionnementsLoi fédérale sur la responsabilité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/1/20/15
    La Loi fédérale sur la responsabilité a reçu la sanction royale le 12 décembre 2006. Celle-ci prévoit des règles sur les conflits d'intérêts ainsi que des mesures en matière de transparence administrative, de supervision et de responsabilisation. La Loi ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Approche de la gestion du risque lié au rendement des fournisseurs- Tableau du processus

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/8/6
    Ce document est publié en format graphiques vectoriels adaptables (SVG) et pourrait ne pas s'afficher correctement dans votre navigateur Web. Les formats alternatifs suivants sont disponibles : Aperçu du tableau du processus- version texte Aperçu du ...

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