- Description
- ProServices - D302A, R019BF, R019HB, G009G, G001A et G103D.
- Nom commercial du fournisseur
- Dénomination sociale du fournisseur
- 13554716 Canada Inc.
- Description du NIBS
- R019HB : Services de mode alternatifs de règlement des conflits
- Numéro d'accord
- E60ZT-180028/392/ZT
- Utilisateur final
- Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
- Région de livraison
- Canada
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GCOffres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement INCLUSIVE CONSULTING SERVICES (E60ZT-180028/392/ZT)
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/E60ZT-180028-392-ZT -
GCTable des matièresGuide des approvisionnements
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/Guide-des-approvisionnementsLe Guide des approvisionnements- version 2023-2, date d'effet 2023-06-08, renferme les politiques et procédures ainsi que les références aux lois et directives pertinentes pour l'achat de biens, de services et de services en construction. Il s& ... -
GCPage de contenuRésumé des modifications au Guide des approvisionnements
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/resume-des-modifications-au-guide-des-approvisionnementsLe résumé des modifications au Guide des approvisionnements regroupe les modifications apportées dans la dernière version du Guide des approvisionnements. Le résumé des modifications est identifié par un numéro de version composé de 4 chiffres (année ... -
GCPage de contenuArchives des résumés des modifications au Guide des approvisionnements
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/archives-des-politiques-et-lignes-directrices/archives-des-resumes-des-modifications-au-guide-des-approvisionnementsCette section contient les résumés antérieurs des modifications au Guide des approvisionnements. Les résumés regroupent les modifications apportées à chaque version du Guide des approvisionnements et qui sont entrées en vigueur à leur date de publication. ... -
GCNIBS Torpilles et composants, inertes
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/1355-0- Titre
- 1355: Torpilles et composants, inertes
- Code de la division responsable d'approvisionnement
- Sans objet
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GCNIBS Torpilles et composants, inertes
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/1355- Titre
- 1355: Torpilles et composants, inertes
- Code de la division responsable d'approvisionnement
- Sans objet
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GCSection du Guide des approvisionnementsLoi fédérale sur la responsabilité
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/1/20/15La Loi fédérale sur la responsabilité a reçu la sanction royale le 12 décembre 2006. Celle-ci prévoit des règles sur les conflits d'intérêts ainsi que des mesures en matière de transparence administrative, de supervision et de responsabilisation. La Loi ... -
GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe : Approche de la gestion du risque lié au rendement des fournisseurs- Tableau du processus
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/8/6Ce document est publié en format graphiques vectoriels adaptables (SVG) et pourrait ne pas s'afficher correctement dans votre navigateur Web. Les formats alternatifs suivants sont disponibles : Aperçu du tableau du processus- version texte Aperçu du ...
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