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  • GCItem du Guide CCUAConditions générales: Biens – Utilisateur autorisé – (Complexité moyenne)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2015A/3
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs des utilisateurs autorisés 04 Statut de l’entrepreneur 05 Condition du matériel 06 Rigueur des délais 07 Retard justifiable 08 Inspection et acceptation des travaux 09 Garantie 10 ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales: services (complexité moyenne)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2010C/19
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Rigueur des délais 08 Retard justifiable 09 Inspection et acceptation des ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales: services professionnels (complexité moyenne)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2010B/20
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Rigueur des délais 08 Retard justifiable 09 Inspection et acceptation des ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales: biens (complexité moyenne)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2010A/20
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Condition du matériel 06 Rigueur des délais 07 Retard justifiable 08 Inspection et acceptation des travaux 09 Garantie 10 ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales: Offres à commandes – biens ou services – utilisateurs autorisés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2009/1
    01 Interprétation 02 Généralités 03 Clauses et conditions uniformisées 04 Offre 05 Commandes 06 Retrait 07 Révision 08 Coentreprise 09 Divulgation de renseignements 10 Publication de renseignements relatifs à l´offre à commandes 11 Dispositions relatives ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- demande d'offres à commandes- biens ou services- besoins non concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2007/19
    Renseignements généraux 01 Dispositions relatives à l'intégrité – offre 02 Numéro d'entreprise – approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition d'offrant 05 Présentation d'une offre 06 Capacité juridique 07 Rejet d'une ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- demande d'offres à commandes- biens ou services- besoins non concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2007/18
    Renseignements généraux 01 Dispositions relatives à l'intégrité – offre 02 Numéro d'entreprise – approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition d'offrant 05 Présentation d'une offre 06 Capacité juridique 07 Rejet d'une ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- offres à commandes- biens ou services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2005/14
    01 Interprétation 02 Généralités 03 Clauses et conditions uniformisées 04 Offre 05 Commandes subséquentes 06 Retrait 07 Révision 08 Coentreprise 09 Divulgation de renseignements 10 Diffusion de renseignements relatifs à l´offre à commandes 11 Dispositions ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- biens ou services- besoins non concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2004/16
    01 Dispositions relatives à l'intégrité – soumission 02 Numéro d'entreprise – approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition de soumissionnaire 05 Présentation d'une soumission 06 Capacité juridique 07 Rejet d'une ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- biens ou services- besoins non concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2004/15
    01 Dispositions relatives à l'intégrité – soumission 02 Numéro d'entreprise – approvisionnement 03 Instructions, clauses et conditions uniformisées 04 Définition de soumissionnaire 05 Présentation d'une soumission 06 Capacité juridique 07 Rejet d'une ...

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