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  • GCOffres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement CLOSEREACH LTD (CW2330593-ACM_153181751)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/CW2330593-ACM-153181751
    Description
    EN578-232335.016.SMS - CloseReach Ltd. (874631 Ontario Limitee.). Ancien accord : CLOSEREACH LTD (CW2309422-ACM_153181751).
    Dénomination sociale du fournisseur
    CloseReach Ltd.
    Description du UNSPSC
    43230000 : Logiciels
    81112200 : Maintenance et support de logiciel
    Numéro d'accord
    CW2330593-ACM_153181751
    Utilisateur final
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
    Région de livraison
    Canada

  • GCOffres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement LEAD-ACTION TRAINING (E60ZT-180025/050/ZT)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/E60ZT-180025-050-ZT
    Description
    ProServices - D302A, R019BF, R019HB, G009G, G001A et G103D.
    Nom commercial du fournisseur
    Lead-Action Training
    Dénomination sociale du fournisseur
    8709530 Canada Inc
    Description du NIBS
    R019HB : Services de mode alternatifs de règlement des conflits
    Numéro d'accord
    E60ZT-180025/050/ZT
    Utilisateur final
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
    Région de livraison
    Canada

  • GCOffres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement 8729204 CANADA INC (E60ZT-180029/301/ZT)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/E60ZT-180029-301-ZT
    Description
    ProServices - D302A, R019BF, R019HB, G009G, G001A et G103D.
    Nom commercial du fournisseur
    8729204 Canada Inc.
    Dénomination sociale du fournisseur
    8729204 Canada Inc.
    Description du NIBS
    R019HB : Services de mode alternatifs de règlement des conflits
    Numéro d'accord
    E60ZT-180029/301/ZT
    Utilisateur final
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
    Région de livraison
    Canada

  • GCOffres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement EXPRESS MONDOR (CW2253132-ACM_175139430)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/CW2253132-ACM-175139430
    Description
    Services des remorques spécialisées. Ancien numéro d'accord : EN578-211224/001/LP.
    Nom commercial du fournisseur
    Express Mondor
    Dénomination sociale du fournisseur
    2635-8762 Quebec Inc
    Description du UNSPSC
    78100000 : Transport du fret et du courrier
    Numéro d'accord
    CW2253132-ACM_175139430
    Utilisateur final
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
    Région de livraison
    À l'étranger, Canada

  • GCPageÉtapes à suivre pour la transmission d’une soumission au Module de réception des soumissions (MRS) par l’intermédiaire de Connexion

    https://achatsetventes.gc.ca/etapes-a-suivre-pour-la-transmission-d-une-soumission-au-module-de-reception-des-soumissions-mrs-par-l-intermediaire-de-connexion
    La présente publication vise à donner aux soumissionnaires intéressés des directives générales sur le processus de transmission des soumissions au Module de réception des soumissions (MRS) de Services publics et Approvisionnement Canada (SPAC) dans la ...

  • GCTable des matièresGuide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/Guide-des-approvisionnements
    Le Guide des approvisionnements- version 2023-2, date d'effet 2023-06-08, renferme les politiques et procédures ainsi que les références aux lois et directives pertinentes pour l'achat de biens, de services et de services en construction. Il s& ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe: Avis de marché aux groupes revendicateurs des traités modernes (d'ententes sur les revendications territoriales globales)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/9/2
    (Voir 9.35.35 Avis d'achat) Colombie-Britannique Accord définitif des Premières nations maa-nulth Premières nations Maa-nulth 5091, chemin Tsumas-as Port Alberni (Colombie-Britannique) V9Y 8X9, Canada Téléphone: 1-250-724-1802 Télécopieur: 1-250-724-1852 ...

  • GCPage de contenuArchives des résumés des modifications au Guide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/archives-des-politiques-et-lignes-directrices/archives-des-resumes-des-modifications-au-guide-des-approvisionnements
    Cette section contient les résumés antérieurs des modifications au Guide des approvisionnements. Les résumés regroupent les modifications apportées à chaque version du Guide des approvisionnements et qui sont entrées en vigueur à leur date de publication. ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsOmbudsman de l'approvisionnement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/1/35/5
    Les articles 306 et 307 de la Loi fédérale sur la responsabilité modifient la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux pour prévoir la nomination et le mandat de l'ombudsman de l'approvisionnement. Les quatre fonctions ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsTribunal canadien du commerce extérieur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/1/35/1
    Les accords commerciaux exigent que chaque partie mette en place un mécanisme de contestation de l’attribution d’un contrat. L’autorité de la contestation de l’attribution d’un contrat du Canada est le Tribunal canadien du commerce extérieur (TCCE). Ce ...

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