- Description
- EN578-232335/016/SMS - CloseReach Ltd. (874631 Ontario Limitee.)
- Dénomination sociale du fournisseur
- CloseReach Ltd.
- Description du UNSPSC
- 43230000 : Logiciels
- 81112200 : Maintenance et support de logiciel
- Numéro d'accord
- CW2309422-ACM_153181751
- Utilisateur final
- Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
- Région de livraison
- Canada
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GCPageÉtapes à suivre pour la transmission d’une soumission au Module de réception des soumissions (MRS) par l’intermédiaire de Connexion
https://achatsetventes.gc.ca/etapes-a-suivre-pour-la-transmission-d-une-soumission-au-module-de-reception-des-soumissions-mrs-par-l-intermediaire-de-connexionLa présente publication vise à donner aux soumissionnaires intéressés des directives générales sur le processus de transmission des soumissions au Module de réception des soumissions (MRS) de Services publics et Approvisionnement Canada (SPAC) dans la ... -
GCOffres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement CLOSEREACH LTD (CW2309422-ACM_153181751)
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/CW2309422-ACM-153181751 -
GCOffres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement EXPRESS MONDOR (CW2253132-ACM_175139430)
https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/CW2253132-ACM-175139430- Description
- Services des remorques spécialisées. Ancien numéro d'accord : EN578-211224/001/LP.
- Nom commercial du fournisseur
- Dénomination sociale du fournisseur
- 2635-8762 Quebec Inc
- Description du UNSPSC
- 78100000 : Transport du fret et du courrier
- Numéro d'accord
- CW2253132-ACM_175139430
- Utilisateur final
- Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
- Région de livraison
- À l'étranger, Canada
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GCTable des matièresGuide des approvisionnements
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/Guide-des-approvisionnementsLe Guide des approvisionnements- version 2023-2, date d'effet 2023-06-08, renferme les politiques et procédures ainsi que les références aux lois et directives pertinentes pour l'achat de biens, de services et de services en construction. Il s& ... -
GCSection du Guide des approvisionnementsAnnexe: Avis de marché aux groupes revendicateurs des traités modernes (d'ententes sur les revendications territoriales globales)
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/annexe/9/2(Voir 9.35.35 Avis d'achat) Colombie-Britannique Accord définitif des Premières nations maa-nulth Premières nations Maa-nulth 5091, chemin Tsumas-as Port Alberni (Colombie-Britannique) V9Y 8X9, Canada Téléphone: 1-250-724-1802 Télécopieur: 1-250-724-1852 ... -
GCPage de contenuArchives des résumés des modifications au Guide des approvisionnements
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/archives-des-politiques-et-lignes-directrices/archives-des-resumes-des-modifications-au-guide-des-approvisionnementsCette section contient les résumés antérieurs des modifications au Guide des approvisionnements. Les résumés regroupent les modifications apportées à chaque version du Guide des approvisionnements et qui sont entrées en vigueur à leur date de publication. ... -
GCSection du Guide des approvisionnementsOmbudsman de l'approvisionnement
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/1/35/5Les articles 306 et 307 de la Loi fédérale sur la responsabilité modifient la Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux pour prévoir la nomination et le mandat de l'ombudsman de l'approvisionnement. Les quatre fonctions ... -
GCSection du Guide des approvisionnementsTribunal canadien du commerce extérieur
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/1/35/1Les accords commerciaux exigent que chaque partie mette en place un mécanisme de contestation de l’attribution d’un contrat. L’autorité de la contestation de l’attribution d’un contrat du Canada est le Tribunal canadien du commerce extérieur (TCCE). Ce ... -
GCItem du Guide CCUAInstructions d'expédition (Ministère de la Défense nationale) : Entrepreneur établi à l'étranger
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0035C/6La livraison doit s'effectuer FCA franco transporteur________ (insérer le nom du lieu convenu, par ex. l'établissement de l'entrepreneur) selon les Incoterms 2000. L'entrepreneur doit charger les biens dans les véhicules de l'entreprise de transport ... -
GCSection du Guide des approvisionnementsProcédures d'offre à commandes
https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/10/20/1Limites des commandes subséquentes : Une commande subséquente à l’offre à commandes constitue un contrat distinct auquel s’appliquent les limites contractuelles établies par le Conseil du Trésor (CT). Les agents de négociation des contrats établiront la ...
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