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  • GCItem du Guide CCUAAchat, location et maintenance de matériel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/4001/4
    Partie I- Conditions communes applicables aux transactions de matériel 01 Interprétation 02 Matériel neuf exigé Partie II- Conditions communes applicables à la location et à l'achat 03 Livraison 04 Exigences particulières relatives à l'endroit de ...

  • GCItem du Guide CCUACoûts admissibles pour les modifications de contrat sous Conditions générales (CG) 6.4.1

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2950D/3
    01 Généralités 02 Taux horaires de main-d'oeuvre 03 Coûts des matériaux, de l'outillage et de l'équipement 04 Majoration à l'entrepreneur ou au sous-traitant 01 (2007-05-25) Généralités L'entrepreneur doit présenter une ventilation des coûts estimés pour ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 9- Indemnisation et assurance

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1650D/6
    CG9.1 Indemnisation CG9.2 Exigences en matière d'assurance R1650D CG9.1 (2011-05-16) Indemnisation L'expert-conseil tient le Canada, ses employés et ses agents, indemnes et à couvert des pertes liées aux erreurs, omissions ou aux actes de négligence de l ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 9- Indemnisation et assurance

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1250D/6
    CG9.1 Indemnisation CG9.2 Exigences en matière d'assurance R1250D CG9.1 (2003-05-30) Indemnisation L'expert-conseil tient le Canada, ses employés et ses agents, indemnes et à couvert des pertes liées aux erreurs, omissions ou aux actes de négligence de l ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions d'expédition (Ministère de la Défense nationale)- entrepreneur établi au Canada

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D0037C/3
    La livraison doit s'effectuer FCA franco transporteur________ (Insérer le nom du lieu convenu, par ex. l'établissement de l'entrepreneur) selon les Incoterms 2000. L'entrepreneur doit charger les biens dans les véhicules de l'entreprise de transport ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 3- Services d'expert-conseils

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1220D/4
    CG3.1 Déclarations de l'expert-conseil CG3.2 Services CG3.3 Niveau d'attention CG3.4 Calendrier CG3.5 Renseignements sur le projet et décisions, acceptations et approbations CG3.6 Changements apportés aux services CG3.7 Codes, règlements, licences, permis ...

  • GCItem du Guide CCUACoûts admissibles pour les modifications de contrat sous Conditions générales (CG) 6.4.1

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2950D/2
    01 Généralités 02 Taux horaires de main-d'oeuvre 03 Coûts des matériaux, de l'outillage et de l'équipement 04 Majoration à l'entrepreneur ou au sous-traitant 01 (2007-05-25) Généralités L'entrepreneur doit présenter une ventilation des coûts estimés pour ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions générales- Modernisation d’ascenseurs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R5110T/13
    IG01 Dispositions relatives à l'intégrité- soumission IG02 Préparation de la soumission IG03 Identité ou capacité civile du soumissionnaire IG04 Taxes applicables IG05 Liste des sous-traitants et fournisseurs IG06 Exigences relatives à la garantie de ...

  • GCSection du Guide des approvisionnementsContrats et matériel de défense

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/4/70/65
    Tout contrat qui constitue un « contrat de défense », selon la définition dans la Loi sur la production de défense(LPD), doit comprendre la clause A9006C du guide des CCUA. Un contrat attribué au nom du ministère de la Défense nationale (MDN) n'est pas ...

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 5- Modalités de paiement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2850D/5
    CG5.1 Interprétation CG5.2 Montant à verser CG5.3 Augmentation ou diminution des coûts CG5.4 Paiement progressif CG5.5 Achèvement substantiel des travaux CG5.6 Achèvement définitif CG5.7 Paiement non exécutoire pour le Canada CG5.8 Réclamations et ...

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