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  • GCItem du Guide CCUAApprovisionnements- prix ferme

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1026A/12
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Cession de contrats et sous-traités 04 Exécution de l'ouvrage 05 Devis, dessins, etc. 06 Inspection 07 Acceptation et titre de propriété 08 Garantie 09 ...
  • GCItem du Guide CCUAApprovisionnements- remboursements des frais

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/1026B/11
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Pouvoirs du Ministre 03 Cessions de contrats et sous-traités 04 Escomptes 05 Exécution de l'ouvrage 06 Devis, dessins, etc. 07 Inspection 08 Acceptation et titre de propriété 09 ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- biens ou services (faible valeur)

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2029/5
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Situation juridique de l'entrepreneur 04 Inspection, acceptation et garantie 05 Présentation des factures 06 Taxes 07 Frais de transport 08 ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- biens ou services- besoins concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2003/5
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada Code de conduite pour l'approvisionnement 01 Numéro d'entreprise- approvisionnement 02 Instructions, clauses et conditions uniformisées 03 Définition de soumissionnaire 04 Présentation des soumissions 05 ...
  • GCItem du Guide CCUAServices de soutien des logiciels sous licence

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-5/1
    9601-5 00 (01/12/94) SERVICES DE SOUTIEN DES LOGICIELS SOUS LICENCE Approvisionnements et Services Canada 01 Intreprétation 02 Services de correction d'erreurs 03 Mises à jour 04 Support d'information 05 Nouvelles versions 06 Service de ligne directe 07 ...
  • GCItem du Guide CCUAServices de soutien des logiciels sous licence

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-5/2
    9601-5 00 (31/03/95) SERVICES DE SOUTIEN DES LOGICIELS SOUS LICENCE Approvisionnements et Services Canada 01 Intreprétation 02 Services de correction d'erreurs 03 Mises à jour 04 Support d'information 05 Nouvelles versions 06 Service de ligne directe 07 ...
  • GCItem du Guide CCUAServices de soutien des logiciels sous licence

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-5/3
    9601-5 00 (16/02/98) Services de soutien des logiciels sous licence Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Services de correction d'erreurs 03 Mises à jour 04 Support d'information 05 Nouvelles versions 06 Service de ligne ...
  • GCItem du Guide CCUAServices de soutien des logiciels sous licence

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-5/4
    9601-5 00 (2004-12-10) Services de soutien des logiciels sous licence Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Services de correction d'erreurs 03 Mises à jour 04 Support d'information 05 Nouvelles versions 06 Service de ...
  • GCItem du Guide CCUAServices et produits de télécommunication

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/4005/1
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada Partie I- Conditions communes à tous les services et produits de télécommunication 01 Interprétation 02 Droits de résiliation relatifs à l'inobservation des garanties et déclarations relatives aux ...
  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- biens ou services- besoins concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2003/6
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada Code de conduite pour l'approvisionnement 01 Numéro d'entreprise- approvisionnement 02 Instructions, clauses et conditions uniformisées 03 Définition de soumissionnaire 04 Présentation des soumissions 05 ...

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