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  • GCItem du Guide CCUAConstruction de navires- prix ferme

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/1028/4
    1028 00 (2004-12-10) Construction de navires- prix ferme Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Définitions 02 Exécution des travaux 03 L'inspecteur juge en dernier ressort des travaux, des matériaux, etc. 04 Réfection des travaux de ...

  • GCItem du Guide CCUAConstruction de navires- remboursement des coûts

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/1033/1
    1033 00 (06/91) Construction de navires- remboursement des coûts Approvisionnements et Services Canada 01 Interprétation 02 Main-d'oeuvre 03 Surveillance et conduite des travaux 04 L'Inspecteur juge en dernier ressort de l'ouvrage, des matériaux, etc. 05 ...

  • GCItem du Guide CCUAConstruction de navires- remboursement des coûts

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/1033/2
    1033 00 (16/02/98) Construction de navires- remboursement des coûts Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 01 Interprétation 02 Main-d'oeuvre 03 Surveillance et conduite des travaux 04 L'inspecteur juge en dernier ressort de l'ouvrage, des ...

  • GCItem du Guide CCUAAchat ou location de matériel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-1/1
    9601-1 00 (01/12/94) ACHAT OU LOCATION DE MATÉRIEL Approvisionments et Services Canada PARTIE I- CONDITIONS APPLICABLES À LA FOIS À LA LOCATION ET À L'ACHAT 01 Définitions 02 Préparation de l'emplacement 03 Transport et installation 04 Attestation ...

  • GCItem du Guide CCUAAchat ou location de matériel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-1/2
    9601-1 00 (31/03/95) ACHAT OU LOCATION DE MATÉRIEL Approvisionments et Services Canada PARTIE I- CONDITIONS APPLICABLES À LA FOIS À LA LOCATION ET À L'ACHAT 01 Définitions 02 Préparation de l'emplacement 03 Transport et installation 04 Attestation ...

  • GCItem du Guide CCUAAchat ou location de matériel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-1/3
    9601-1 00 (16/02/98) Achat ou location de matériel Travaux publics et Services gouvernementaux Canada PARTIE I- CONDITIONS APPLICABLES À LA FOIS À LA LOCATION ET À L'ACHAT 01 Définitions 02 Préparation de l'emplacement 03 Transport et installation 04 ...

  • GCItem du Guide CCUAAchat ou location de matériel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-1/4
    Remarques: Utiliser la DSS-MAS 9601-1 avec la DSS-MAS 9601 ou la DSS-MAS 9601-10 pour l'achat ou la location de matériel. Si un logiciel doit être livré dans le cadre du contrat, y compris tout logiciel nécessaire au fonctionnement du matériel, la DSS-MAS ...

  • GCItem du Guide CCUAAchat ou location de matériel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-1/5
    Remarques: Utiliser la DSS-MAS 9601-1 avec la DSS-MAS 9601 ou la DSS-MAS 9601-10 pour l'achat ou la location de matériel. Si un logiciel doit être livré dans le cadre du contrat, y compris tout logiciel nécessaire au fonctionnement du matériel, la DSS-MAS ...

  • GCItem du Guide CCUAAchat ou location de matériel

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/4/9601-1/6
    9601-1 00 (2004-12-10) Achat ou location de matériel Remarques: Utiliser les conditions générales supplémentaires 9601-1 avec les conditions générales 9601 ou 9601-10 pour l'achat ou la location de matériel. Si un logiciel doit être livré dans le cadre du ...

  • GCItem du Guide CCUAInstructions uniformisées- demande d'offres à commandes- biens ou services- besoins concurrentiels

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/1/2006/3
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada Code de conduite pour l'approvisionnement Renseignements généraux 01 Numéro d'entreprise- approvisionnement 02 Instructions, clauses et conditions uniformisées 03 Définition d'offrant 04 Présentations des ...

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