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  • GCOffres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement 101077696 SASKATCHEWAN LTD (CW2347299-ACM_164005120)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/CW2347299-ACM-164005120
    Description
    M5000-234619 Enclosed Trailers - 101077696 SASKATCHEWAN LTD 001 [M5000-234619 Remorques fermées - 101077696 SASKATCHEWAN LTD 001]. Ancien accord : 101077696 SASKATCHEWAN LTD (CW2319742-ACM_164005120).
    Dénomination sociale du fournisseur
    101077696 SASKATCHEWAN LTD.
    Description du UNSPSC
    25181700 : Remorques pour marchandises et matériaux
    Numéro d'accord
    CW2347299-ACM_164005120
    Utilisateur final
    Gendarmerie royale du Canada
    Région de livraison
    Alberta, Manitoba, Saskatchewan
  • GCOffres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement 101077696 SASKATCHEWAN LTD (CW2243786-ACM_164005120)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/CW2243786-ACM-164005120
    Description
    AMA NCCHD E60HP-19TRLR/004/HP Remorques Fermées
    Dénomination sociale du fournisseur
    101077696 SASKATCHEWAN LTD.
    Description du UNSPSC
    25181700 : Remorques pour marchandises et matériaux
    Numéro d'accord
    CW2243786-ACM_164005120
    Utilisateur final
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
    Région de livraison
    Canada
  • GCOffres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement 101077696 SASKATCHEWAN LTD (CW2301114-ACM_164005120)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/CW2301114-ACM-164005120
    Description
    Remorques à plateau E60HP-23FLAT -002-HP
    Dénomination sociale du fournisseur
    101077696 SASKATCHEWAN LTD.
    Description du UNSPSC
    25181600 : Châssis de véhicules
    25181700 : Remorques pour marchandises et matériaux
    Numéro d'accord
    CW2301114-ACM_164005120
    Utilisateur final
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
    Région de livraison
    Canada
  • GCOffres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement 101077696 SASKATCHEWAN LTD (CW2370101-ACM_164005120)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/CW2370101-ACM-164005120
    Description
    101077696 Saskatchewan Ltd E60HP-24CARG - 001 - HP
    Dénomination sociale du fournisseur
    101077696 SASKATCHEWAN LTD.
    Description du UNSPSC
    25181700 : Remorques pour marchandises et matériaux
    Numéro d'accord
    CW2370101-ACM_164005120
    Utilisateur final
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
    Région de livraison
    Canada
  • GCOffres à commandes et arrangements en matière d’approvisionnement 101077696 SASKATCHEWAN LTD (CW2273002-ACM_164005120)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/offres-a-commandes-et-d-arrangements-en-matiere-d-approvisionnement/CW2273002-ACM-164005120
    Description
    101077696 Saskatchewan Ltd E60HP-23LOWB-002-HP
    Dénomination sociale du fournisseur
    101077696 SASKATCHEWAN LTD.
    Description du UNSPSC
    25180000 : Corps et remorques de véhicules
    25181700 : Remorques pour marchandises et matériaux
    Numéro d'accord
    CW2273002-ACM_164005120
    Utilisateur final
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
    Région de livraison
    Canada
  • GCTable des matièresGuide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/Guide-des-approvisionnements
    Le Guide des approvisionnements- version 2023-2, date d'effet 2023-06-08, renferme les politiques et procédures ainsi que les références aux lois et directives pertinentes pour l'achat de biens, de services et de services en construction. Il s& ...
  • GCPage de contenuArchives des résumés des modifications au Guide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/archives-des-politiques-et-lignes-directrices/archives-des-resumes-des-modifications-au-guide-des-approvisionnements
    Cette section contient les résumés antérieurs des modifications au Guide des approvisionnements. Les résumés regroupent les modifications apportées à chaque version du Guide des approvisionnements et qui sont entrées en vigueur à leur date de publication. ...
  • GCSection du Guide des approvisionnementsFrais de déplacement et de subsistance

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/10/10
    Cet article a été supprimé conformément à l' Avis relatif aux politiques 156 : Coûts et bénéfices. La section 10.10 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, version 2023-1. ...
  • GCNIBS Canons, de plus de 30 mm jusqu'à 75 mm

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/1010
    Titre
    1010: Canons, de plus de 30 mm jusqu'à 75 mm
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 8- Règlement des différends – 100 k$ à 5 M- Services de construction

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R2880D/8
    CG8.1 Interprétation CG8.2 Consultation et collaboration CG8.3 Avis de différend CG8.4 Négociation CG8.5 Médiation CG8.6 Arbitrage exécutoire CG8.7 Différends non soumis à l'arbitrage CG8.8 Confidentialité CG8.9 Règlement CG8.10 Règles pour la médiation ...

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