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  • GCItem du Guide CCUAEtudiants diplômés et non diplômés

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A2100C/2
    Les étudiants diplômés et non diplômés embauchés pour effectuer le travail, y compris ceux payés à même des fonds fournis en vertu de ce contrat, doivent être des citoyens canadiens ou des résidents permanents. L'emploi, dans le cadre du présent contrat, ...

  • GCItem du Guide CCUALogiciel, entretien et améliorations

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7000T/1
    L'entretien et les améliorations devront comprendre les éléments suivants: a) CORRECTIONS OU AJUSTEMENTS DE CODES: Apporter les corrections requises de codes pour supprimer les erreurs et les déficiences de produits, dans les limites des spécifications. ...

  • GCItem du Guide CCUADisponibilité de l'équipement/recours

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7005D/1
    1. Les frais d'entretien mensuels seront suspendus pour tout article de l'équipement qui ne serait pas opérationnel. 2. Un crédit d'entretien s'appliquera à tout article de l'équipement qui ne serait pas opérationnel et dont la disponibilité tomberait au ...

  • GCItem du Guide CCUACylindres, entretien- responsabilité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A7007D/1
    L'entrepreneur assurera l'entretien des réservoirs et de l'équipement, y compris la peinture, à la satisfaction du destinataire. ...

  • GCItem du Guide CCUAEvaluation des propositions

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0029T/3
    1. Les propositions seront évaluées d'après les critères précisés dans la présente et en fonction des renseignements demandés au soumissionnaire, notamment: a) proposition technique; b) base de paiement proposée. ...

  • GCItem du Guide CCUAProposition technique

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0041T/2
    Exigences Impérieuses: Les propositions ne répondant pas aux exigences impérieuses suivantes, seront éliminées: i) Satisfaire aux exigences concernant l'équipage de l'aéronef énoncées dans ce document. ii) Satisfaire aux conditions d'assurance énoncées ...

  • GCItem du Guide CCUARemarques aux entrepreneurs

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0047D/1
    Le Ministère se réserve le droit d'accepter n'importe quelle proposition telle qu'elle est soumise, sans négociation préalable avec l'entrepreneur éventuel. Il incombe aux entrepreneurs de se faire expliquer, si nécessaire, les exigences contenues dans la ...

  • GCItem du Guide CCUAAvis aux soumissionnaires

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0048T/5
    1. Les modalités suivantes s'appliquent à cette invitation à soumissionner: a) Les documents de soumission et l'information à l'appui peuvent être envoyés en anglais ou en français. b) Les clauses contractuelles ayant trait à «l'Équité en matière d'emploi» ...

  • GCItem du Guide CCUAFrais à recouvrer- matériel de défense

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0049D/1
    Les sommes à payer aux termes du contrat ne doivent inclure aucun frais à recouvrer relativement à des coûts non périodiques payables au U.S. Department of Defense. Utiliser la clause suivante dans les invitations à soumissionner et les contrats relatifs à ...

  • GCItem du Guide CCUACoût des soumissions

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/A/A0052T/3
    Aucun paiement ne sera versé pour des coûts encourus pour la préparation et la présentation d'une soumission en réponse à la demande de soumissions. Le soumissionnaire sera seul responsable des coûts encourus dans la préparation et la présentation d'une ...

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