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  • GCNIBS Équipements de développement et de tirage photographiques

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/6740
    Titre
    6740: Équipements de développement et de tirage photographiques
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet
  • GCNIBS Fournitures photographiques

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/6750
    Titre
    6750: Fournitures photographiques
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet
  • GCNIBS Équipements photographiques et accessoires

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/6760
    Titre
    6760: Équipements photographiques et accessoires
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet
  • GCNIBS Films traités

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/6770
    Titre
    6770: Films traités
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet
  • GCNIBS Nécessaires, trousses, assortiments d'articles photographiques

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/6780
    Titre
    6780: Nécessaires, trousses, assortiments d'articles photographiques
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet
  • GCNIBS Matériel photographique

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/67-0
    Titre
    67: Matériel photographique
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet
  • GCNIBS Matériel photographique

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/67
    Titre
    67: Matériel photographique
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- arrangements en matière d'approvisionnement- biens ou services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2020/16
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Demandes de soumissions et contrats subséquents 04 Période de l'arrangement en matière d'approvisionnement 05 Modifications 06 Confirmation des qualifications 07 Occasion de qualification continue ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- recherche et développement

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2040/18
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Condition du matériel 09 Remplacement d'individus ...
  • GCItem du Guide CCUAConditions générales- besoins plus complexes de services

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/3/2035/17
    01 Interprétation 02 Clauses et conditions uniformisées 03 Pouvoirs du Canada 04 Situation juridique de l'entrepreneur 05 Exécution des travaux 06 Contrats de sous-traitance 07 Spécifications 08 Remplacement d'individus spécifiques 09 Rigueur des délais ...

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