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  • GCPersonnes-ressources responsables des NIBS Division FG - Division des marchés de construction

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/personnes-ressources-responsables-des-nibs/FG

  • GCNIBS Excavation et terrassement (y compris les service de dragage)

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/5114
    Titre
    5114: Excavation et terrassement (y compris les service de dragage)
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Excavation et terrassement

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/5114C
    Titre
    5114C: Excavation et terrassement
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    FG

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales (CG) 5 – Modalités de paiement – Services d'architecture et/ou de génie

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R1230D/6
    CG5.1 Honoraires CG5.2 Fixation des honoraires à verser pour les services CG5.3 Montants versés à l'expert-conseil CG5.4 Paiements pour les services CG5.5 Paiement en retard CG5.6 Obligations de l'expert-conseil et réclamations présentées contre lui CG5.7 ...

  • GCNIBS DRAGAGE

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/5114A
    Titre
    5114A: DRAGAGE
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS TERRASSEMENT,EXCAVATION ET NIVELLMENT

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/5114B
    Titre
    5114B: TERRASSEMENT,EXCAVATION ET NIVELLMENT
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS DRAGAGE

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/5114AA
    Titre
    5114AA: DRAGAGE
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS DRAGAGE ET REPARATIONS DE QUAI

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/5114AB
    Titre
    5114AB: DRAGAGE ET REPARATIONS DE QUAI
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS SERVICES DE TERRASSEMENT, D EXCAVATION ET DE NIVELLEMENT

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/5114BA
    Titre
    5114BA: SERVICES DE TERRASSEMENT, D EXCAVATION ET DE NIVELLEMENT
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCItem du Guide CCUAConditions générales «C»

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/R/R0202D/1
    Travaux publics et Services gouvernementaux Canada CG1 Interprétation CG2 Successeurs et ayants droit CG3 Cession du contrat CG4 Sous-traitance par l'entrepreneur CG5 Modifications CG6 Nulle obligation implicite CG7 Rigueur des délais CG8 Indemnisation par ...

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