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  • GCItem du Guide CCUAAssurance de la qualité- Autorité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510D/7
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) des installations de l'entrepreneur ou du(des) sous-traitant(s), ainsi que sur les lieux d'installation, effectué par le directeur général- services des programmes d'équipement ...

  • GCItem du Guide CCUAAssurance de la qualité- Autorité

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat/5/D/D5510D/8
    Tous les travaux sont assujettis à l'assurance officielle de la qualité (AOQ) des installations de l'entrepreneur ou du(des) sous-traitant(s), ainsi que sur les lieux d'installation, effectué par le Directeur général- Services des programmes d'équipement ...

  • GCAvis relatifs aux politiquesContrats avec autorisation de tâches

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/avis-relatifs-aux-politiques/AP-75R1
    Le but de l'avis relatif aux politiques (AP)-75R1 est de fournir de nouvelles directives au personnel des approvisionnements à l'égard des contrats avec autorisation de tâches. La nouvelle démarche comporte de nouveaux outils et de nouvelles lignes ...

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