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  • GCTable des matièresGuide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/Guide-des-approvisionnements
    Le Guide des approvisionnements- version 2023-2, date d'effet 2023-06-08, renferme les politiques et procédures ainsi que les références aux lois et directives pertinentes pour l'achat de biens, de services et de services en construction. Il s& ...

  • GCPage de contenuArchives des résumés des modifications au Guide des approvisionnements

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/archives-des-politiques-et-lignes-directrices/archives-des-resumes-des-modifications-au-guide-des-approvisionnements
    Cette section contient les résumés antérieurs des modifications au Guide des approvisionnements. Les résumés regroupent les modifications apportées à chaque version du Guide des approvisionnements et qui sont entrées en vigueur à leur date de publication. ...

  • GCNIBS Machines et équipements pour l'alimentation

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/3605-0
    Titre
    3605: Machines et équipements pour l'alimentation
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCNIBS Machines et équipements pour l'alimentation

    https://achatsetventes.gc.ca/donnees-sur-l-approvisionnement/numero-d-identification-des-biens-et-services/nibs/3605
    Titre
    3605: Machines et équipements pour l'alimentation
    Code de la division responsable d'approvisionnement
    Sans objet

  • GCSection du Guide des approvisionnementsFacteurs géographiques et achats de faible valeur

    https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-approvisionnements/section/3/60/5
    Cet article a été supprimé conformément à l' ARCHIVÉ- Avis relatif aux politiques 91R1- Comptes rendus. L'article 3.60.5 est disponible à des fins de consultation dans les Archives du Guide des approvisionnements, Version 2013-3. ...

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